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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24NT03503_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
En outre, les décisions judiciaires de 1807 auxquelles ils font référence se bornent à mentionner un bassin ou réservoir et à rapporter les propos du propriétaire de l'ancien prieuré, M. D.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA02476_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
calcifications vasculaires étendues, caractérisée par des condensations bilatérales des toits des cotyles, c'est-à-dire par une diminution de la couche de cartilage dans les cavités articulaires des os du bassin
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04339_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Ivan Luben, - et les observations de Me Bahic substituant Me Riochiccioli pour M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleMagistrat statuant seul
DCA_23TL01578_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
au-delà de ce que prévoient les objectifs qualitatifs du schéma régional de santé occitan ; c'est à bon droit que la décision mentionne que la clinique du Vallespir et les établissements voisins de son bassin
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02189_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
tout stockage de produits dangereux au sens de la nomenclature des installations classées et du règlement sanitaire départemental ou de produits susceptibles de polluer par contact avec l'eau, - les bassins
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Le 21 décembre 1974, elle a subi une ostéotomie du bassin de type Lecoeur à l'hôpital Saint-Louis pour traiter une luxation de la hanche droite.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00061_20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
modifié avec le relevé topographique des parcelles que le point le plus bas du terrain naturel avant travaux sous l'emprise prévue de ce parking se trouve à la cote de 33,40 mètres NGF au niveau d'un bassin
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02573_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
la base imposable à la cotisation foncière des entreprises dès lors qu'il s'agit en réalité de deux unités d'assainissement collectif comprenant un petit local technique de type blockhaus et trois bassins
Source officielle1ère Chambre
DCA_23NT02574_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
la base imposable à la cotisation foncière des entreprises dès lors qu'il s'agit en réalité de deux unités d'assainissement collectif comprenant un petit local technique de type blockhaus et trois bassins
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00197_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Desvigne-Repusseau, - et les observations de Me Bahic, substituant Me Rochiccioli, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00126_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le rapport justificatif du PPR indique que le bassin du Beausset/Le Castellet/La Cadière d'Azur est " constitué de terrains du crétacé, dont la structure est celle d'un synclinal dissymétrique, localement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02362_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Toutefois, les suppressions d'emplacements réservés ne portent que sur deux bassins de rétention et la modification de voies d'accès sur une emprise de très faible ampleur, allant de 2 à 25 m².
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21871_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Il lui a aussi été reproché d'avoir poussé son fils dans le grand bassin d'une piscine. Si M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22036_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'une part, il ressort du plan de prévention des risques naturels d'inondation du bassin versant du Tarn en aval de la ville d'Albi, approuvé par un arrêté du préfet du Tarn du 18 août 2015, notamment
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00766_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
. / Des bassins de rétention pourront être imposés pour des opérations de lotissements, de permis groupés ou d'habitat collectif. / Le rejet des eaux pluviales dans le réseau d'eaux usées est interdit
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02091_20240229
29 février 2024
29 février 2024
S'il est constant que " le clos du petit souper " était déjà existant, que les parcelles des requérants ont été aménagées, et comportent des voies de desserte, un bassin de rétention d'eau ainsi que leur
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03030_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'emploi, conformément aux objectifs assignés par la loi. 5.A la suite de l'incendie du magasin de Bresson et devant l'impossibilité de trouver un autre site susceptible de l'accueillir dans le bassin
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03036_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
l'emploi, conformément aux objectifs assignés par la loi. 5.A la suite de l'incendie du magasin de Bresson et devant l'impossibilité de trouver un autre site susceptible de l'accueillir dans le bassin
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL00616_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Il résulte également de l'instruction que la canalisation maçonnée en litige est obstruée par des pierres et qu'elle est sous-dimensionnée pour recueillir le débit d'eau du bassin versant. 7.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02784_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
services, les auteurs du PLUi ont manifesté, pour définir l'offre de logements à créer qui est fixée à 1 020 pour la commune, leur volonté de limiter fortement les extensions urbaines, notamment sur le bassin
Source officiellePage 42 sur 77