Délibéré après l’audience du 7 mai 2024 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Karine Butéri, présidente assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu

Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Délibéré après l'audience du 6 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère

Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 mars 2024.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M. Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de M.

actions de protection, notamment sur la dynamique d'évolution des populations de tortues marines est prématurée après cinq ans de mise en œuvre du plan national d'actions dès lors que, eu égard à la maturité

Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.

Délibéré après l'audience du 23 mai 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère

Ces opérations de pension, d'une maturité de dix ans mais pouvant être dénouées de façon anticipée, ont conduit la société SGI UK à verser à la société SGBT des intérêts d'un montant annuel de 117 millions

Dès lors, et quand bien même les arbres de haute tige n'ont vocation à atteindre leur taille de maturité qu'après plusieurs années, ce projet n'est pas incompatible avec cette condition d'aménagement de

Par mémoire enregistré le 5 juin 2025, la société Cibetanche, représentée par Me Pilati (SELARL Maurin Pilati Associés), conclut au rejet des conclusions d’appel provoqué présentées à son encontre par

Délibéré après l'audience du 10 janvier 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.

Luc Derepas, président de la cour, Mme Elisabeth Jayat, présidente de la 5ème chambre, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023

B D et autres, - les observations de Me Maurin, pour la commune des Ecorces. Considérant ce qui suit : 1.

telle façon que soient réduits au minimum la douleur, les désagréments, la peur et tout autre inconvénient prévisible lié à la maladie ou à la recherche, en tenant compte particulièrement du degré de maturité

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ladoire, - les conclusions de Mme Pruche-Maurin, rapporteure publique, - et les observations de Me Denize pour le centre hospitalier

Délibéré après l'audience du 20 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.

Il ressort des ièces du dossier que le secteur concerné ar l’OA , situé dans le hameau de Macherin, est com osé d’une zone à urbaniser (AU) et d’une zone naturelle (N), laquelle revêt une im ortance