D..., née le 11 juillet 2013, a été prise en charge le 1er juin 2019 à l’hôpital de Metz pour des douleurs à la nuque et aux jambes, conduisant à lui diagnostiquer un chordome du clivus, pour la prise

Si, ainsi que le soutiennent les appelants, elles ne mentionnent pas la présence du fils mineur G Mme D épouse F, qui pratique le judo à haut niveau, ainsi que l'erreur de diagnostic dont a été victime

Mme B a subi une intervention chirurgicale le 30 octobre 2012 à l'hôpital Nord de Marseille afin que soit réalisée la résection d'une tumeur lipomateuse du médiastin supérieur droit en sablier diagnostiquée

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

ignorant l'origine du dommage qu'ils estiment avoir subi en qualité de victimes indirectes dès lors, d'une part, que les enfants du défunt étaient majeurs et présents aux côtés de leur père durant le diagnostic

être regardée comme ignorant l'origine du dommage qu'elle estime avoir subi en qualité de victime indirecte dès lors, d'une part, qu'elle était majeure et présente aux côtés de son père durant le diagnostic

dispositions du second alinéa du I de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique, les établissements, services ou organismes dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

Il a été transporté au centre hospitalier de Bergerac, qui n'a identifié qu'une entorse, puis transféré au centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux, où il a été diagnostiqué une fracture de la

Il a été transféré dans le service des maladies infectieuses où un lymphome malin folliculaire a été diagnostiqué le 30 juillet.

lieu, le certificat médical du 8 novembre 2021 établi par un médecin généraliste indiquant que l'état de santé du requérant nécessite " une prise en charge médicale pour une exploration en vue d'un diagnostic

Cour la nature de la pathologie dont il souffre, se borne à produire un certificat médical qui aurait été rédigé le 29 décembre 2021 par un chirurgien d'Abidjan et qui se borne à affirmer qu'après " diagnostic

mai 2021, qui ne s'est pas prononcé sur ce point et n'a prévu un nouvel examen que " dans un an ", ni par le certificat médical adressé à l'Office en décembre 2021, qui est resté sommaire sur le diagnostic

mai 2021, qui ne s'est pas prononcé sur ce point et n'a prévu un nouvel examen que " dans un an ", ni par le certificat médical adressé à l'Office en décembre 2021, qui est resté sommaire sur le diagnostic

Il ressort des pièces du dossier, notamment du rapport de présentation du règlement local de publicité litigieux, que le diagnostic met en évidence que, sous l'effet du développement technologique, les

Elle soutient que : - le rapport de présentation du plan local d'urbanisme n'est pas insuffisant ; l'état des lieux du diagnostic du rapport de présentation révèle des constantes et des évolutions ;

surface considérée comme artificialisée entre 2004 et 2012 et l'objectif de réduction de l'ordre de 25% des superficies consommées par rapport à la même période ; ce rapport ne renseigne pas le diagnostic

Enfin, alors que le diagnostic écologique n’envisage pas l’état de conservation des espèces uniquement à l’échelle locale, il ne résulte pas de l’instruction que l’échelle prise en compte pour analyser

ZAC ; – le rapport de présentation du PLU approuvé est incomplet ; d’une part, il ne comporte pas les analyses des résultats de l’application du plan précédent, qui doivent être distinguées du diagnostic

les professionnels de santé mentionnés à la quatrième partie du présent code, ainsi que tout établissement, service ou organisme dans lesquels sont réalisés des actes individuels de prévention, de diagnostic

présentation explique les choix retenus pour établir le projet d'aménagement et de développement durables, les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement. / Il s'appuie sur un diagnostic