Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Miont, représentant la SAS Polyclinique Les Fleurs et de Me Locatelli, représentant l’EFS. Considérant ce qui suit : 1.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Miont, représentant la SAS Clinique Les Lauriers et de Me Locatelli, représentant l’EFS. Considérant ce qui suit : 1.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Miont, représentant la SAS Centre de néphrologie Les Fleurs et de Me Locatelli représentant l’EFS. Considérant ce qui suit : 1.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Miont, représentant la SA Clinique Saint Michel et de Me Locatelli représentant l’EFS. Considérant ce qui suit : 1.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Miont, représentant la SAS Clinique Bouchard et de Me Locatelli représentant l’EFS. Considérant ce qui suit : 1.

Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Miont représentant la SAS Clinique Jeanne d’Arc et de Me Locatelli représentant l’EFS. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Saint-Macary, - et les observations de Me Millot substituant Me Lamine, représentant Mme B.

Les autorisations et concessions définies ci-dessus peuvent être accordées à des collectivités publiques, à des établissements publics, à des entreprises du secteur privé ou à des sociétés d’économie mixte

du futur plan local d'urbanisme, il ne s’agit pas d’une zone naturelle d’intérêt reconnu ; selon ce même rapport, corroboré par la cartographie du schéma régional de cohérence écologique du syndicat mixte

bis in idem " a été méconnue dès lors que, par une décision du 13 novembre 2019, il a fait l'objet, pour les mêmes faits que ceux fondant la sanction litigieuse, d'un déplacement d'office à l'unité mixte

Tijou, avocat stagiaire, substituant Me Heitzmann, pour la société d'économie mixte Terre et Toit. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 4 avril 2024.

tirés d'une activité exercée à l'étranger, dès lors que l'administration était informée de la nature de ces revenus, déclarés au titre de leurs revenus de source étrangère, et par suite du caractère mixte

intercommunal habitat et déplacements (PLUiHD) de la communauté d'agglomération du Grand Chambéry, définie comme une zone d'activités en mutation à vocation économique, industrielle, tertiaire, commerciale ou mixte

signes importants d’un trouble dépressif récurrent, d’une anxiété généralisée avec des accès des panique et des dysfonctionnements neurovégétatifs somatoformes, dont l’évolution conduit à des troubles mixtes

Sont exonérés de l'impôt sur les sociétés : () / 6° () les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, syndicats de communes et syndicats mixtes constitués exclusivement

versants constitue un axe prioritaire dans le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux ; - les permis de construire sont entachés d'illégalité en l'absence d'accord préalable du syndicat mixte

Electriques et Travaux Industriels, qui avait pour activité la conception et la vente et l’installation d’armoires électriques, de divers matériels et d’un logiciel de pilotage d’unités de production de minoteries

Le PADD comporte une autre orientation spatiale, intitulée " Organiser la métropole rapprochée ", qui vise à promouvoir un développement urbain mixte, préconisant de " () tendre vers davantage de mixité

plus fine, le tracé de l'enveloppe urbaine doit autant que possible s'appuyer sur des éléments séparatifs existants tels qu'une haie champêtre (une haie champêtre ou bocagère est une formation végétale mixte

plus fine, le tracé de l'enveloppe urbaine doit autant que possible s'appuyer sur des éléments séparatifs existants tels qu'une haie champêtre (une haie champêtre ou bocagère est une formation végétale mixte