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1 838 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00963_20260513

Admin. Appel

13 mai 2026

13 mai 2026

jour du prononcé de la sanction, la société ABN employait trente-quatre salariés répartis au sein de quatre équipes, à savoir l’équipe de vente, l’équipe boulangerie, l’équipe pâtisserie et l’équipe cuisine

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24TL01842_20250129

Admin. Appel

29 janvier 2025

29 janvier 2025

mis en location, des travaux sur façades et intérieurs, du coût des études de sols, des frais liés à l'intervention d'un diagnostiqueur d'amiante, des frais de dépose, de stockage et de repose des cuisines

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00229_20251120

Admin. Appel

20 novembre 2025

20 novembre 2025

indien né en 2000, est entré en France en dernier lieu le 1er juillet 2023 sous couvert d’un visa de type D valable du 8 juillet 2022 au 6 octobre 2022, pour occuper un emploi saisonnier de commis de cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25VE00945_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

sur le bitume et les es aces herbeux, que l’alimentation en eau rovenait d’un système de branchements sauvages de tuyaux d’arrosage à une borne incendie et que les eaux usées des toilettes et des cuisines

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA01871_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

En cinquième lieu, si Mme B soutient que l'accès à la cuisine de la mairie lui a été fermé pendant ses temps de pause et que l'armoire contenant les fournitures de bureau a été verrouillée, ces faits,

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02396_20240710

Admin. Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

A justifie avoir souscrit un contrat d'apprentissage pour une formation en CAP cuisine au CFA de la CMA Normandie Campus Eugénie Brazier, qu'il effectuait du 2 août 2021 au 31 août 2023 au Restaurant du

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00193_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

si l'intéressé a été admis au service de l'aide sociale à l'enfance avant l'âge de seize ans et a été inscrit dans une formation visant à obtenir un certificat d'aptitude professionnelle mention " cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00198_20240529

Admin. Appel

29 mai 2024

29 mai 2024

B, fonctionnaire du corps des personnels ouvriers de la fonction publique hospitalière, exerçait les fonctions de responsable de cuisine à l'EHPAD "Le Fil d'Or" de Panissières.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01704_20240530

Admin. Appel

30 mai 2024

30 mai 2024

Il invoque également sa grande implication dans un club de football, et son emploi en qualité de plongeur-commis de cuisine depuis septembre 2019.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02030_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

de couverture, de revêtement de façades, de menuiseries extérieures, de doublage des cloisons, de revêtement des sols, de voieries et réseau divers, d'électricité, de plomberie, d'ascenseurs et de cuisines

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02234_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

jugement attaqué que les premiers juges ont estimé qu'au regard de l'ensemble des caractéristiques du local litigieux, notamment de sa superficie totale, de celle de la pièce à vivre qui comprend un coin cuisine

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02916_20230515

Admin. Appel

15 mai 2023

15 mai 2023

par an par un responsable et six auxiliaires de vie à temps plein, s'articule autour d'espaces privatifs constitués des studios occupés par les résidents ainsi que d'espaces collectifs composés d'une cuisine

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA03242_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que les deux témoignages d'enseignants du lycée Marcel Cachin datés du 12 décembre 2019 et celui d'un agent de l'équipe de cuisine du 6 janvier 2020 font

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03593_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Mme A a été recrutée à compter du 19 février 2004 par un contrat à durée indéterminée pour exercer les fonctions de chef de cuisine au service de la restauration scolaire de Papetoai, service confié à

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA03595_20240306

Admin. Appel

6 mars 2024

6 mars 2024

Mme B a été recrutée à compter de la rentrée scolaire 2003/2004 par un contrat à durée indéterminée pour exercer les fonctions de chef de cuisine au service de la restauration scolaire de Papetoai, service

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00776_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

et à la couverture maladie universelle, ses avis d'imposition et avis de situation déclarative, des attestations de suivi de cours d'alphabétisation, de français ou de participation à un atelier de cuisine

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01733_20221130

Admin. Appel

30 novembre 2022

30 novembre 2022

assurer sous l'autorité de l'infirmière les soins de nursing et d'aide à la personne, impliquant notamment l'hygiène corporelle et vestimentaire des résidents, et, sous l'autorité du responsable de cuisine

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01918_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

second lieu, pour justifier de ce qu'elle dispose de ressources suffisantes pour couvrir ses frais d'études et de séjour en France, Mme D produit des bulletins de salaire de sa tante, Mme C E, aide de cuisine

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA00232_20220825

Admin. Appel

25 août 2022

25 août 2022

l'institut de formation d'apprentis (IFA) Marcel Sauvage au titre des années 2018/2019, 2019/2020 et 2020/2021 dans une formation le préparant aux épreuves du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) en cuisine

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04420_20221202

Admin. Appel

2 décembre 2022

2 décembre 2022

à un usage de bureaux qu'à hauteur de 217 m² au premier étage, le rez-de-chaussée étant destiné au stationnement de véhicules et le 1er sous-sol étant affecté en majeure partie à un restaurant, une cuisine

Source officielle

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