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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_20VE02322_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02323_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02324_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02325_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02326_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02327_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02328_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02329_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02330_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02331_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
dès lors qu'aucune nouvelle molécule n'avait pu être mise sur le marché depuis 2010, que les trois dernières molécules commercialisées avaient donné des résultats décevants et que, compte tenu de la longueur
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE01320_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
bloquer l'ouvrage emporteraient une " expropriation de fait ", parce que ces travaux impliqueraient la réalisation d'ouvrages empiétant, sur près de quatre mètres de profondeur sur la totalité de la longueur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00817_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il ne ressort pas des pièces du dossier qu'un déficit de 6 logements " abordables ", une faible longueur de façade implantée à l'alignement, un déficit d'espaces libres aménagés en pleine terre et quelques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03966_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Il résulte de l'instruction que le bassin de natation d'une longueur de 25 mètres comprend cinq lignes d'eau aménagées pour la pratique de la natation, que les trois lignes centrales sont réservées à la
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00940_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Si les requérants, qui se fondent sur la spécificité de leur parcelle, longée à l'est, dans sa longueur, par la rue des Ecoles, et bordée au sud, dans sa largeur, par le ru du Jard (qui porte également
Source officielle6ème chambre (Juge unique)
DCA_23BX00871_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
plus poussées ; la réfection totale n'apparaît pas justifiée par les six fuites réparées par la commune ; en outre, ce sont les jonctions qui peuvent potentiellement présenter des risques et non les longueurs
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ce décret définit précisément le niveau légal de la retenue, les dimensions, les pentes et les cotes des deux branches de la digue, la longueur de la prise d'eau et la cote de son seuil.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02323_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
2022, qui est négatif sur cette mesure d’arrêt des éoliennes en période des travaux agricoles, que le rayon retenu de 200 mètres autour du mât est en tout état de cause insuffisant compte tenu de la longueur
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01157_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
plaint, de manière récurrente, de difficultés d'ordre matériel, résultant en particulier d'une impossibilité alléguée d'effectuer les branchements nécessaires faute de disposer d'un câble Ethernet de longueur
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01354_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
. / L'axe principal des constructions et installations isolées doit être parallèle au flux du plus grand écoulement et la longueur de la façade perpendiculaire à ce flux doit être inférieure à 25 m. ".
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA04080_20250219
19 février 2025
19 février 2025
général des impôts n'est pas suffisamment motivée après l'intervention du fait générateur ; - les pénalités de 100 % ne sont pas justifiées en absence d'opposition au contrôle fiscal ; - la longueur
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