Il précise par ailleurs la ventilation de la surface de plancher crée entre les destinations d'hébergement hôtelier, de bureaux et de commerce dans le formulaire CERFA de demande mais sans qu'il ne soit

œuvre de la garantie décennale des constructeurs n'est pas évidente ; - le litige initié par la commune de Toul sort donc de la compétence du juge des référés ; - il y a lieu de s'en tenir à la ventilation

18ème siècles dépendant du domaine appelé " Saussac " et composé de deux corps de bâtiments, présente, en sa façade sud, peu d'ouvertures, de dimensions réduites, caractéristiques d'ouvertures de ventilation

qui se rapportent, sans précision sur le lieu de réalisation de ces travaux, à des travaux de protection de tuyauterie, à des travaux effectués dans " la chaufferie " et à des travaux de pose d'une ventilation

prévaut la société appelante n’a qu’une valeur provisoire et ne permet pas d’établir que les primes d’assurance en litige auraient été versées à l’assureur en l’absence, notamment, de décompte précis et ventilé

nuisances olfactives résultant de l’exploitation, puisque les effluents resteront moins longtemps au contact de l’air de même que les mesures, reprises aux MTD 12 et 13 de l’étude d’impact consistant à ventiler

La société appelante n’est pas davantage fondée à arguer du manque de définition de la notion de « poste de travail » figurant à l’article 5.7.4.3 du CCAP à l’effet de ventiler notamment les incidents,

001-01, en deuxième lieu, d'une pente insuffisante des supports en béton sur lesquels sont fixées les lambourdes, ne permettant pas un bon écoulement des eaux, en troisième lieu, d'une absence de ventilation

Le vérificateur a ajouté à ce constat celui que la SARL Aux Magots n'avait pu présenter, pour justifier du détail de ses recettes, que des états statistiques journaliers et mensuels proposant une ventilation

Si la partie appelante se prévaut des prescriptions de l'article 77 du règlement sanitaire départemental du Gard imposant l'obligation de prévoir des locaux spéciaux clos et ventilés à l'intérieur desquels

Les travaux du lot n° 8 Chauffage-Ventilation-Climatisation, Plomberie et Sanitaires ont été confiés, par acte d'engagement du 17 avril 2013, à la société Rey.

En outre, si la toiture doit supporter la machinerie de l'installation de ventilation mécanique contrôlée, il ressort des plans produits par la société pétitionnaire que les ouvrages techniques en cause

dysfonctionnements de l'installation d'eau chaude sanitaire ne résultent pas d'un défaut d'exécution mais d'un défaut de conception des pompes mises en œuvre par le titulaire du lot n° 10 " chauffage-ventilation-désenfumage

maître d'ouvrage, les marchés de travaux ont été notifiés le 7 juin 2004 à la suite d'une troisième procédure, pour un montant global de 6 400 000 euros TTC, les lots n° 5.1 " plomberie, chauffage, ventilation

Le bâtiment comporte également une gestion technique pour optimiser les systèmes de ventilation, de chauffage, de rafraîchissement et d'éclairage ainsi que le recours à des éclairages basse consommation

qui rappelle le plan de financement du projet et détaille les lots de second œuvre demeurant à achever en précisant le montant total de ces travaux, qui s'établit à 320 000 euros, ainsi que leur ventilation

pluie, de neige ou de grêle / () les entrées d'eau ou les infiltrations accidentelles par des ouvertures telle que baies, portes et fenêtres, normalement fermées, ou par les gaines d'aération ou de ventilation

membres du groupement de maîtrise d'œuvre, l'exécution des plans et des schémas de principe des principaux équipements techniques, notamment les schémas de principe des installations de chauffage, ventilation

énergie avec isolation thermique des bâtiments, une implantation du bâti favorisant l’éclairement et le réchauffement naturels des pièces de vie, l’usage de sources d’énergies renouvelables avec ventilation

D, en tant que bureau d'études " fluides " chargé de la surveillance des seuls lots " chauffage - ventilation - plomberie ", aurait commis des fautes ayant entraîné les malfaçons affectant les travaux