. (…) La fraction de la rémunération initiale hors taxe de la mission qui doit être réglée à l’achèvement des prestations de chaque élément résulte de la ventilation suivante : (…) / La mission ACT sera

Aux termes de l'article UD11.4 du plan local d'urbanisme de Besançon, " Les éléments de superstructures tels que matériels de ventilation et de climatisation, cages d'ascenseurs, locaux techniques doivent

Ainsi, et quand bien-même le projet n’inclut pas de système de ventilation naturelle, les requérantes ne sont pas fondées à soutenir qu’il méconnaît le critère du développement durable.

2020 du fait, à nouveau, d’une absence d’entretien ; le montant de l’indemnité réclamée au titre du préjudice correspondant aux remises en état et travaux déjà réalisés, et dûment justifié en sa ventilation

recettes des trois boutiques étaient comptabilisées globalement en fin de journée à partir de bordereaux récapitulatifs des recettes quotidiennes, établis de façon manuscrite et opérant seulement une ventilation

Enfin, à supposer même que la ventilation haute du parking doive être prise en compte dans le calcul de cette emprise, sa surface ne conduit pas au dépassement du seuil de 60 % mentionné plus avant.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que l’association requérante avait fourni à l’administration la ventilation entre activité éligible et non éligible de ses locaux au cours de l’exercice 2012

condamner in solidum l'entreprise Atelier d'architecture Pierre Ponzetto et associés et son assureur à les garantir de toute condamnation qui pourrait être prononcée au titre des dommages affectant la ventilation

Le lot n° 13 " Chauffage - Ventilation " a été attribué à la SAS Fouchard par un contrat des 12 octobre et 26 novembre 2009.

service vérificateur a écarté la comptabilité de l'établissement comme insuffisamment sincère et probante, à raison notamment du constat d'un enregistrement global des recettes quotidiennes, seulement ventilées

tribunal a condamné les membres de la maîtrise d’œuvre alors que la demande d’indemnisation du maître de l’ouvrage, qui présentait un caractère général, était irrecevable à défaut d’être précise, ventilée

matériel : à titre principal, en retenant une perte de chiffre d’affaires annuelle de 5 117 euros en année N+1 et un coût horaire de main d’œuvre de 40 euros, une indemnité globale de 35 462,05 euros ventilée

désordre ne peut pas être engagée et la faible gravité de ce désordre ne permet pas d'engager sa responsabilité décennale ; - le désordre n° 25 ne lui est pas imputable en ce qui concerne l'absence de ventilation

supplémentaires en rapport avec les modifications de programme décidées le 5 mars 2007 lors de la remise des études d'avant-projet définitif consistant respectivement à déplacer le vidoir près de la gaine de ventilation

Le lot n° 6 " Chauffage ventilation climatisation plomberie sanitaire " a été confié à la société Control y Montajes Industriales (CYMI). 2.

Le service vérificateur a ensuite ventilé le nombre total d’entrées entre les trois catégories de clients faisant l’objet de tarifs distincts, en s’appuyant sur les éléments fournis par la société, et

cette liste présente un caractère exhaustif : / - les revêtements sol et hors sol ; / - les matériels tournants, équipements électromécaniques, installations de péage, ascenseurs, installations de ventilation

. /() / Seules les installations techniques telles que cheminées, ventilations, ascenseurs, pourront dépasser ces cotes sous réserve qu'elles fassent l'objet d'un traitement architectural assurant leur

D, prenant en considération le long séjour de ce dernier en service de réanimation intubé et ventilé et un syndrome dépressif réactionnel, ont été évaluées à 4 sur une échelle de 7.

Le BIVB fait valoir que cette action avait été prévue lors de la signature de l'avenant n° 2 en date du 22 avril 2010, lequel prévoyait " la mise en place d'une veille économique sur les marchés () USA