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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01212_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Castellani pour la société RER, celles de Me Tomas-Bezer pour le centre hospitalier d'Allauch, celles de Me Costantini pour les sociétés Alquier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00044_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
B, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01272_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Des nids ont également été localisés dans la forêt domaniale de Signy-L'Abbaye et sur le territoire de la commune de Poix-Terron, à une distance respective de quatre et neuf kilomètres du côté opposé de
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21379_20250204
4 février 2025
4 février 2025
du transit sédimentaire dénommé " by-pass " mécanique, en permettant également de maintenir la capacité de stockage du sable contre la digue sud et en prévoyant la création de deux nouvelles digues, tenons
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02221_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
A..., représenté par Me Alquier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 10 mai 2022 du tribunal administratif de La Réunion ; 2°) de faire droit à ses conclusions de première instance
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY01267_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Maubon, – les conclusions de Mme A..., – et les observations de Me Poncin, représentant la société Les Posettes, et de Me Teston
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02790_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Joseph, représentant Mme A, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier universitaire de Grenoble-Alpes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02795_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
A, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier universitaire de Grenoble-Alpes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02804_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Joseph, représentant Mme A, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier universitaire de Grenoble-Alpes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02805_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Joseph, représentant Mme A, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier universitaire de Grenoble-Alpes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02842_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Deliancourt, rapporteur public, - les observations de Me Joseph, représentant Mme A, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier de La Mure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02894_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
B, et celles de Me Teston, représentant le centre hospitalier universitaire de Grenoble-Alpes. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03262_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
4 juillet 2019, à la suite d'un entretien avec sa hiérarchie, d'un malaise vagal avec chute qui a nécessité l'intervention des sapeurs pompiers et son transfert au service des urgences de l'hôpital Tenon
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT03223_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Selon l'attestation d'un médecin de l'hôpital Tenon à Paris du 15 décembre 2016 qui a pris en charge Mme D de 2013 à 2015, cette dernière s'est présentée de manière sérieuse et régulière à tous les rendez-vous
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02862_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 28 octobre 2022, la société Veolia, représentée par Me Alquier, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de la partie perdante la somme
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA04392_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Elle produit notamment un certificat médical établi le 21 mai 2024 par le médecin néphrologue en charge de son suivi au sein de l’hôpital Tenon, qui indique que le traitement immunosuppresseur prescrit
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02285_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
C et la société Timorun, représentés par Me Alquier, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 16 juin 2020 ; 2°) de prononcer la décharge, en droits
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA01020_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
S'agissant de la facture n° 9326 du 17 novembre 2015 ayant pour client " TRANCHE ", celle-ci indique une adresse de facturation située au 2 ter route de Saint-Omer à Alquines (Pas-de-Calais), alors que
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03989_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Mme A B, qui indique avoir ressenti le 14 mars 2020 les premiers symptômes de la maladie à coronavirus 2019 (covid-19), a été hospitalisée à compter du 22 mars 2020 à l'hôpital Tenon à Paris.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL20345_20230221
21 février 2023
21 février 2023
notamment entendu limiter l'étalement urbain et la consommation d'espace et qu'ils ont prévu à ce titre de contenir les limites de la ville dans l'enveloppe urbaine actuelle, de conforter le village de Tessonnières
Source officiellePage 5 sur 6