Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01017_20260219
19 février 2026
19 février 2026
E... est gérant, exploite un restaurant sous l’enseigne « L’Amarone » situé à Beaune (Côte-d’Or).
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01310_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Le 18 mai 2016, elle a adressé à M. et Mme C une convocation pour un deuxième entretien par un courrier envoyé à Saint-Martin et l'autre au 8 rue d'Amboise à Lyon 2ème, adresse du bureau de M. C.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01547_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
F a été transféré en métropole et admis le 15 novembre 2007 au centre hospitalier universitaire Ambroise Paré, où il a subi de multiples interventions aux deux jambes entre le 16 novembre 2007 et le 3
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01358_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
B... a, par la suite, sollicité un deuxième avis médical au sein de l’hôpital Ambroise Paré.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01973_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
S'agissant des amortissements pratiqués sur des immobilisations non affectées à l'activité de l'entreprise : 14.
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA06441_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
C s'est vu poser une prothèse totale du genou lors de sa prise en charge à l'hôpital Ambroise Paré. Le 16 avril 2012, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02077_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., kinésithérapeute libérale exerçant à Amboise, demande à la cour d’annuler le jugement du 11 juillet 2023 par lequel le tribunal administratif d’Orléans a rejeté sa
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00709_20230217
17 février 2023
17 février 2023
B a été transféré à l'Hôpital Chenevrier puis à l'Hôpital Ambroise Paré pour une nouvelle intervention chirurgicale.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00666_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
En revanche, la société Orange n'apporte aucun élément qui permettrait d'établir que les infrastructures présentes dans la rue Ambroise Vollard, la rue Marius Engalière, la rue des Alizés et la rue Raymond
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01113_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
En outre, l'étude paysagère a précisé les risques de saturation dans le paysage et les impacts cumulés en raison des parcs regroupés de Mareuil-sur-Arnon et de Saint Ambroix, mais également vis à vis du
Source officiellePage 5 sur 5
TACOS HOUSE ST AMBROIX
28/08/2025
Voir →
SCI DE ST AMBROIX
17/12/2024
Voir →
BP ST AMBROIX
10/10/2024
Voir →
TACOS HOUSE ST AMBROIX
12/09/2024
Voir →
SCI ST AMBROIX
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
16/01/2024
Voir →