CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

414 résultats pour « Cherrif »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre

DCA_21TL01331_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Raynal, représentant Mme A.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL04269_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Un avis de mise en recouvrement a été émis le 7 juin 2018 visant M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL03207_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Barthez, - et les conclusions de Mme Sylvie Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL04529_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT01649_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Il soutient que : - il ne peut être fait droit à une demande de réunification partielle alors qu'il n'est apporté aucune précision sur la situation de Guira Mohamed Cherif A, présenté comme un enfant

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL02757_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Barrut

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL02891_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

l'occasion de la vérification de comptabilité et non à une intention de dissimulation alors d'ailleurs que le requérant était gravement malade et qu'il a déposé plainte contre le cabinet comptable et le chef

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03059_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Mansart pour M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL03341_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL04455_20230126

Admin. Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL04594_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - les observations de Me Wattrisse pour la commune de Rieussec, - et les observations de Me Mer pour le syndicat intercommunal à vocation

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL22176_20220706

Admin. Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Brugière

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02845_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 13 décembre 2021, 29 mars 2022 et 1er juin 2022, Mme B, représentée par la SCP Cherrier - Bodineau, demande à la cour :

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL22163_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

B, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL20430_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Haïli, président-assesseur, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22TL20799_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bachelet, représentant M. C.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_18TL05380_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fabien, présidente assesseure ; - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique ; - et les observations de Me Versini-Campinchi

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00804_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

A, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - et les observations de Me Bianco, représentant la société Néo.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL04268_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

A, - et les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Un avis de mise en recouvrement a été émis le 7 juin 2018 visant M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL02927_20230608

Admin. Appel

8 juin 2023

8 juin 2023

Lafon, - les conclusions de Mme Cherrier, rapporteure publique, - les observations de M.

Source officielle

Page 5 sur 21

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC9 résultats

Journal officiel
Créations

CHERRIFFA, Sylvie, Eliane

SIREN 435241278Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

15/10/2024

Voir →

Créations

Explicite Lyriciste Music, AGBANGBA, Cherrif, Mawussi

SIREN 878386796Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

10/05/2022

Voir →

Créations

CHERRIFFA, Dylan, Ryan

SIREN 900417148GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

20/06/2021

Voir →

Modifications diverses

TONTON CHORIZO, CHERRIFFA, Patricia, BEUDAERT

SIREN 799305370GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

15/03/2019

Voir →

Créations

LA POSADA, CHERRIFFA, Patricia, BEUDAERT

SIREN 799305370GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

03/08/2018

Voir →