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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT02572_20241022
22 octobre 2024
22 octobre 2024
" Bâtiment de traitement des boues ", pour un montant de 87 286 euros, " Chenal n° 1 et 2 " pour un montant total de 1 439 659 euros, " Dégazeur/répartiteur " pour un montant de 31 301 euros, " Clarificateur
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21593_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Par ailleurs, il ressort également des pièces du dossier qu'en considération de ces allégations, le préfet de l'Hérault a saisi le centre de coopération douanière et policière de Vintimille afin de clarifier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02700_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
sanctionné, que le président du CCAS ait mis en œuvre les mesures que la situation au sein de l'établissement imposait pour remédier au climat délétère résultant notamment d'une organisation devenue " clanique
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00485_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Dans ce délai, l'entreprise a la faculté de demander un entretien afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00608_20220428
28 avril 2022
28 avril 2022
Dans ce délai, l'entreprise a la faculté de demander un entretien afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02167_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
tenu de la rupture de pente et du ressaut dû au caniveau béton, présent avant la pente, l’accès est « physiquement impossible à tout véhicule ayant une garde au sol classique (pour les véhicules classiquement
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02390_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Dans ce délai, l'entreprise a la faculté de demander un entretien afin de clarifier les conditions d'éligibilité des dépenses.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01494_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Celle-ci ne s’est d’ailleurs pas désintéressée de son sort, en dépit de la circonstance qu’elle n’ait pas suivi la proposition du directeur de l’IRT de créer un poste d’ingénieur d’études pour clarifier
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL22464_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
contenues dans le projet de plan, à rectifier des erreurs ponctuelles dans le règlement, à préciser le périmètre et les règles applicables aux secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées et à clarifier
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01354_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
construire ; le projet relève donc bien du point 1 de l'article UA 7 ; la définition de l'emprise publique donnée par le lexique du PLU est large et englobe manifestement les voies ferrées qui sont classiquement
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00341_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
le paragraphe 2.5.3 de la circulaire du 9 juin 2011 relative au régime disciplinaire des personnes détenues majeures : " A réception du compte rendu d'incident, l'enquêteur doit instruire en vue de clarifier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01152_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
, un contrat a été conclu entre le professionnel et le consommateur, et, d'autre part, l'appel du consommateur concerne ce contrat, ce consommateur ne doit pas payer plus que le tarif de base pour clarifier
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01429_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
logement social, tout en maintenant la fixation d'objectifs évalués par période, rechercher un équilibre pour les collectivités les plus éloignées de leurs objectifs dès l'échéance triennale 2023-2025 et clarifier
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00099_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Au stade de l'avenant n° 1, à l'initiative de la CACP dont il n'est pas utilement contesté qu'elle souhaitait clarifier la ligne 9.2.2 pour tenir compte de l'existence d'une bâche sur le site de Saint-Prix
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA02084_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Dheilly notamment à l'égard d'agents féminins placés sous son autorité, son management et son fonctionnement en système clanique et en réseau ", d'autre part, " le fonctionnement de l'unité territoriale
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01068_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
" de Lourmant est classé en " privé ", il est précisé, dans les développements de ce même rapport, que la liste figurant dans ce tableau a trait aux " secteurs dont la gestion du réseau reste à clarifier
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03335_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Lexa a adopté un comportement et tenu des propos inappropriés vis-à-vis de plusieurs sapeurs-pompiers et instauré un climat délétère et clanique au sein du centre de secours de Piennes, ayant conduit certains
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00932_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
. ; 7°) à titre principal, d’annuler les procès-verbaux d’abornement pris en limite des voies communales « Minon », « Clarines » et « Pâturages » pour asseoir l’alignement ; 8°) ou à titre subsidiaire
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA01219_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
précaution en matière de santé publique en faisant valoir que l'AFSSAPS aurait dû se saisir des données de matériovigilance dont elle était destinatrice et envisager toutes les actions possibles afin de clarifier
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03704_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
lieu, en se bornant à se prévaloir de la circulaire DHOS/04/2007/108 du 22 mars 2007, dépourvue de valeur règlementaire, complétant la circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 517 du 3 novembre 2003, aux fins de " clarifi
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