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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02252_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Ce bordereau qui indiquait qu'aucune modification ne devait lui être apportée, comportait pour trois types de véhicules, deux colonnes : dans la première et pour chacune des trois catégories précitées,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00981_20240828
28 août 2024
28 août 2024
Par ailleurs, il n'est pas contesté que la perforation du côlon de la patiente au moment de l'introduction du trocart utilisé pour la cœlioscopie constitue un accident médical non fautif compte tenu des
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02779_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Alors qu'il résulte de l'instruction que les symptômes de la syringomyélie, maladie dégénérative d'apparition lente, peuvent progresser rapidement en raison d'un traumatisme de la colonne vertébrale, l'expert
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01402_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
A souffre de la maladie de Crohn et a présenté, en raison de l'évolution de cette pathologie, une sténose évolutive de la partie terminale du colon et du rectum.
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL03611_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
euros, correspondant à une part de l'encours de la dette de la communauté de communes des Hautes Cévennes, en rapport avec le poids démographique de la commune, et en lui attribuant la propriété de 9 colonnes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00191_20250212
12 février 2025
12 février 2025
Cette annexe mentionne notamment le cancer du poumon et le cancer du côlon. 3.
Source officielleJuge des référés
DCA_26NC00161_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
En second lieu, le courrier du professeur B..., qui exerce à l’hôpital Cuf à Lisbonne, indique que l’opération réalisée à Strasbourg a donné lieu à la fusion de toute la colonne vertébrale avec le sacrum
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02726_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Il ressort toutefois des pièces du dossier et il n'est pas contesté par le ministre que Mme A B a fui illégalement l'Erythrée avec une colonne de réfugiés en décembre 2018 pour se rendre en Ethiopie où
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02643_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le lendemain matin, toutefois, à 6h21, l'état de santé de l'enfant se dégradant, il a été de nouveau admis aux urgences où un syndrome occlusif de l'intestin grêle et du côlon droit a été diagnostiqué,
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01216_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
aurait dû mettre à jour son étude d'impact initiale en raison de changements significatifs dans les circonstances de fait liées à l'ancienneté des prospections initiales, à l'installation à Bouère d'une colonie
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01001_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Mme E... est ainsi décédée d’une maladie nosocomiale contractée au sein du service d’hématologie du centre hospitalier régional universitaire de Besançon, qui connaissait des cas de colonisation de ce
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA01772_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
De telles incertitudes, alors qu'en outre les " tickets congrès " possèdent chacun deux numéros, c'est-à-dire un numéro figurant dans la colonne ID_CODTIT correspondant, ainsi qu'il ressort du constat
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01112_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Une stomie de décharge a été posée sur son côlon transverse. Le 13 novembre 2014, il a présenté des douleurs et des gênes respiratoires importantes.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00093_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il est exact, comme le soutient le requérant, qu'en face de ces mentions, la colonne " base " fait référence à des montants précis et qu'ensuite, dans la colonne " gains ", aucune somme n'est mentionnée
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00100_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Il est exact, comme le soutient la requérante, qu'en face de ces mentions, la colonne " base " fait référence à des montants précis et qu'ensuite, dans la colonne " gains ", aucune somme n'est mentionnée
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA01373_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Toutefois, si la société produit un plan d'affaires et un extrait de ses documents comptables dont il ressort qu'une colonne débits mentionne 1 226 048 euros, 1 286 047 euros sont mentionnés en crédit.
Source officielleJuge des référés
DCA_25DA01375_20250730
30 juillet 2025
30 juillet 2025
Toutefois, si la société produit un plan d'affaires et un extrait de ses documents comptables dont il ressort qu'une colonne débits mentionne 666 908 euros, 704 821 euros sont mentionnés en crédit.
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00322_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
française du 20 novembre 2020 ; 2°) de désigner Me Aureille pour le représenter s'il est fait droit à sa demande d'aide juridictionnelle ; 3°) de lui octroyer une somme de 500 001 " francs des colonies
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE01409_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a subi une résection tumorale pour le traitement d'un cancer du colon, en décembre 2019, antérieurement à sa dernière entrée en France, et que son état de santé
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA03096_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
convention collective applicable aux officiers des entreprises de navigation du territoire de la Polynésie française armant des navires de commerce de plus de 25 tonneaux de jauge brute au cabotage colonial
Source officiellePage 5 sur 21