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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01640_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
A a ressenti une vive douleur lombaire suivie de lombalgies récurrentes et que, le 3 mai 2010, alors qu'il était assis à son bureau, il a souffert d'une douleur lombaire brutale consécutive à un mouvement
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02080_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
rendue seize mois après sa demande de révision de sa pension d'invalidité ; le temps ainsi écoulé lui permettait de se faire suivre médicalement ; - aucun des praticiens consultés n'a attribué les douleurs
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00688_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
accident de service survenu le 6 mars 2015 au 1er juin 2021, et d’autre part, l’incapacité partielle permanente (IPP) à un taux de 7% pour raideur du médius gauche non dominant et de 4% pour des douleurs
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01663_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B, qui souffre de douleurs diverses, a vainement saisi les HCL d'une demande indemnitaire.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
DCA_22DA02149_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
C A, né le 16 mai 1980, a commencé à ressentir des douleurs à l'épaule droite au cours des années 2005 et 2006.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA03120_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
la réalisation de radiographies et le juge des libertés et de la détention a relevé l’absence de soins adéquats et les risques d’aggravation de son état de santé ; qu’il continue d’avoir de vives douleurs
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03100_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
C principalement tournée vers le traitement de la douleur, spécialité que n'a pas l'intéressé en utilisant de plus une technique sujette à caution pouvait être refusée sans analyser la condition tenant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02508_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Il en résulte encore qu’une heure après sa sortie, il a, se plaignant de douleurs, reçu l’administration d’une nouvelle dose de paracétamol.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02947_20260205
5 février 2026
5 février 2026
À compter de l’année 2001, il a souffert de douleurs musculaires et de troubles cognitifs qu’il attribue à une myofasciite à macrophages diagnostiquée en 2005. M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02243_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
L'arrêt n° 24NT02243 du 20 mai 2025, visé ci-dessus est entaché d'une erreur matérielle consistant en l'indication erronée du nom de l'avocat du requérant, mentionné comme suit Me Douet en lieu et place
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02688_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Elle soutient que : - la demande de première instance est irrecevable pour tardiveté ; - les douleurs persistantes du requérant résultent d'une pathologie indépendante de l'accident de service du
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01351_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Après avoir été examinée par un interne en rhumatologie et avoir bénéficié d'injections de morphine, qui ont atténué ses douleurs, elle a été autorisée à quitter l'établissement dès le lendemain, sans
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00941_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Les douleurs perturbent le sommeil et nécessitent la prise régulière d'antalgiques.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00440_20260217
17 février 2026
17 février 2026
F..., pour ne pas avoir fait réaliser d’examens complémentaires permettant de poser un diagnostic précis, dans un contexte où la dissection aortique en cas de douleurs thoraciques ne représente que 1%
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02015_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Le 12 avril 2017, elle a souffert dans l'exercice de ses fonctions de douleurs dorsales soudaines à la suite d'une rotation du tronc qui ont justifié un arrêt de travail de deux jours pris en charge au
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00630_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
préalable obligatoire dirigé contre la décision du 28 mai 2020 par laquelle la ministre des armées a refusé de faire droit à sa demande de révision d’une pension militaire d’invalidité pour l’infirmité « douleurs
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01194_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Il était alors noté une absence quasi complète de flexion active du coude, une impotence fonctionnelle totale et des douleurs chroniques.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
B..., né en 1991, a été pris en charge aux urgences de l’Hôpital d’instruction des Armées (HIA) Laveran à Marseille le 7 décembre 2009 à 7 heures 20 en raison de « douleurs fosse lombaire irradiant vers
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02596_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Souffrant de douleurs lombaires à l’issue de cet exercice, il a consulté le service médical de la base le 5 octobre 1994 en raison de la persistance de ses douleurs, puis une hernie discale L4-L5 droite
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02841_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Il soutient que l'ensemble des infirmités dont il demande l'indemnisation, apparues à la suite de l'appendicectomie réalisée le 28 juillet 1960, et lui procurant des douleurs importantes depuis lors, sont
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