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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_22TL21897_20250520
20 mai 2025
cervical et celle du rachis lombaire.
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00511_20240215
15 février 2024
B A, représenté par Me Rachid El Hailouch, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 janvier 2023 ; 2°) d'annuler la décision du 2 juillet 2021 ; 3°) d'enjoindre à l'Agence de services
Juge des référés
ORCA_24TL01889_20240925
25 septembre 2024
B A, à Me Rachid Lemoudaa et au ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au préfet de l'Hérault. Fait à Toulouse, le 25 septembre 2024.
3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00959_20240604
4 juin 2024
restrictions consistant à prohiber, durant six mois, tout port de charges supérieur à dix kg et tout " gros ménage " et à n'effectuer que des travaux d'entretien léger sans sollicitation importante du rachis
2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02548_20231109
9 novembre 2023
Mme B, agent des services hospitaliers qualifié depuis 1998, titularisée depuis janvier 2007 au centre hospitalier universitaire de Poitiers, a présenté en 2006 une pathologie du rachis lombaire se traduisant
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03907_20230505
5 mai 2023
se prononcer sur la rechute de l'accident du travail du 4 décembre 2010, n'écarte pas la possibilité d'une " rechute ultérieure ", il ne distingue pas entre pathologie de l'épaule et pathologie du rachis
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
D'une part, l'indication d'une ponction lombaire à visée diagnostique, aux fins d'analyser le liquide céphalo-rachidien, était justifiée au regard de l'état de santé de la patiente et de l'absence de compression
DCA_23NC02588_20241205
5 décembre 2024
Par ailleurs, les requérants n'établissent pas que le début de grossesse de Mme C et les douleurs rachidiennes dont souffre M. C faisaient obstacle à ce qu'ils se rendent sur leur lieu d'hébergement.
1ère Chambre
DCA_22VE01247_20241119
19 novembre 2024
Il a alors été orienté vers le centre de consultation de " SOS Médecins ", où il a été vu en consultation, le même jour, par un médecin généraliste qui lui a prescrit une radiographie du rachis cervical
3ème chambre
DCA_23TL01259_20251104
4 novembre 2025
Quant à l’accident de travail du 9 mai 2017, il est à l’origine d’une aggravation de la symptomatologie clinique sur un rachis présentant les lésions dégénératives précédemment décrites et qui a pris la
6ème Chambre
DCA_23PA03077_20240709
9 juillet 2024
A fait valoir qu'il souffre de stress post-traumatique à l'origine d'un syndrome dépressif sévère, de douleurs chroniques du rachis lombaire irradiant ses membres inférieurs et évoluant par crises, ainsi
Cour administrative d'appel de Douai
DCA_23DA02071_20240209
9 février 2024
A s'est présenté, le 5 novembre 2021 à 17 heures, au service des urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Rouen où un examen clinique et un scanner du rachis lombaire ont été effectués.
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00448_20230627
27 juin 2023
docteur B n'a pas été présenté aux médecins pour effectuer leur expertise, comme l'exige la législation ; - une expertise médicale faite par un médecin spécialiste en rhumatologie ou un chirurgien du rachis
DCA_19BX04357_20220531
31 mai 2022
définitive, concédée au taux de 20 % par arrêté du 24 octobre 1995, avec jouissance à compter du 1er février 1988, pour les infirmités " lombalgies post-traumatiques, lésions arthrosiques étagées du rachis
DCA_22BX01575_20240613
13 juin 2024
de l'intéressé ; ni le registre de constatation des accidents, ni le rapport circonstancié établi un mois après, ni le certificat médical de consolidation ne mentionnent de traumatisme au niveau du rachis
DCA_21MA04499_20230328
28 mars 2023
sur un plan chirurgical, souffrait néanmoins, à la date de sa demande de pension, de séquelles de cette fracture, consistant en d'importants blocage et raideur sur la colonne vertébrale au niveau du rachis
Cour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00937_20240715
15 juillet 2024
A s'est vu concéder, avec effet au 26 juin 2001, une pension militaire d'invalidité définitive au taux de 10 % pour " lombalgies chroniques avec raideur du rachis ", d'un montant annuel de 854 euros.
7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01640_20220922
22 septembre 2022
A est atteint de lombosciatiques chroniques droites sur hernie discale opérée, de raideur rachidienne modérée entraînant une gêne fonctionnelle, d'épisodes de sciatalgies droites non objectivables et d'une
ORCA_25LY01448_20260112
12 janvier 2026
B... est atteint de « spondylarthrite axiale radiologique HLA B27 négative », pathologie entraînant des douleurs rachidiennes diagnostiquée récemment pour laquelle il se voit prescrire depuis octobre 2024
DCA_24PA03060_20260109
9 janvier 2026
sténose lombaire dégénérative sur un canal lombaire étroit, étendue de L2 à L5, pour laquelle il a été décidé de pratiquer une laminectomie le 18 janvier 2019, opération qui vise à élargir le canal rachidien
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