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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03590_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Dans les certificats qu'il a établis les 30 juin 2022 et postérieurement à la décision en litige, il décrit une tristesse de l'humeur, des idées d'échec et d'incapacité, une labilité émotionnelle, un repli
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA00596_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
Il ressort de ces éléments que le documentaire, réalisé à l'occasion de l'organisation d'une exposition sur le chanteur Renaud, tend principalement à lui rendre hommage dans un registre émotionnel dépourvu
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00223_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
La requérante soutient que, le 19 décembre 2017, elle a subi un choc émotionnel lors de l'annonce de ce que sa candidature à un poste d'aide-soignante dans un autre service n'avait pas été retenue, alors
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00049_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Dans ces conditions, eu égard aux propos violents et grossiers tenus par Mme Sylvain et dirigés contre de jeunes enfants, à ses difficultés à maîtriser ses émotions en présence des enfants accueillis,
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00050_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Ils faisaient également état de ce que A... présente des besoins physiologiques de temps en extérieur afin de gérer ses émotions, et que son très faible appétit au réveil nécessitait qu’il puisse prendre
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02040_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
troubles sexuels, insomnie, troubles de la concentration intellectuelle, aspects dépressifs souvent marqués, plaintes hypocondriaques, modifications du caractère (irritabilité, agressivité), labilité émotionnelle
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21099_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
déclaration d'accident de travail mentionnant que l'accident du 29 novembre 2018 a pour origine l'annonce d'un changement de bureau, que la nature apparente des lésions correspond à des troubles émotionnels
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00560_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Si les différentes attestations et comptes-rendus d'auditions produits relatent la charge émotionnelle de M.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00719_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
A... aurait élevé sans retenue la voix et tenu des propos dénigrants à l’encontre des élèves désignés dont l’émotion était visible sans qu’il n’ajuste pour autant le ton de ses remarques.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE01920_20241217
17 décembre 2024
17 décembre 2024
La société AB Consultant, la société Cabinet Leroy et le groupement conjoint d'entreprises composé des sociétés INGetSER, Acsist et Emodis, cette dernière ayant la qualité de mandataire solidaire du groupement
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02181_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ont été fracturés ; il a reçu de multiples coups lors de son interpellation qui ont entraîné une incapacité totale de travail de 30 jours ; il conserve d'importantes séquelles à la suite de ce choc émotionnel
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04589_20220425
25 avril 2022
25 avril 2022
Elle doit également travailler la gestion de ses émotions ".
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02472_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
auxquelles elle était partie prenante, ont conduit plusieurs professeurs des écoles soutenant la directrice à remplir des fiches RSST (registre Santé Sécurité au Travail) faisant état de leur détresse émotionnelle
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00878_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
pénitentiaire, il avait sollicité une nouvelle consultation psychologique dans des termes préoccupants, indiquant notamment " se sentir à bout ", " ne pratiquement plus s'alimenter ", être en plein " choc émotionnel
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00069_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
pas que son état nécessiterait l'assistance d'un membre de sa famille résidant légalement dans un Etat-membre au sens des dispositions précitées en se bornant à faire état d'un soutien matériel, émotionnel
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05523_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
E... pourvoit aux besoins financiers, matériels et émotionnels de sa fille, n’est pas suffisante pour établir le maintien d’une communauté de vie alors que le requérant, qui ne produit aucune pièce corroborant
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT01739_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Dans un écrit du 5 mai 2022 une psychologue stagiaire d'une association de soutien aux personnes exilées atteste que Mme B lui aurait mentionné avec émotion dès 2014-2015 qu'elle avait accouché très prématurément
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00492_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
l'évaluateur indiquant que Mme D s'est acquittée avec sérieux des missions confiées mais qu'elle " a fait montre de quelques difficultés dans la gestion de son groupe et a eu parfois du mal à maîtriser ses émotions
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL24511_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
soutient que l'imputabilité au service de l'accident déclaré le 23 octobre 2013 est établie par l'expertise judiciaire, le harcèlement moral subi ayant entraîné de nombreuses conséquences sur sa santé émotionnelle
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02658_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A a indiqué vivre avec sa fille un " calvaire émotionnel ", être " une femme trompée " et " humiliée ", que M.
Source officiellePage 5 sur 8