Il mentionne la présence d'une succession d'épaisseurs aléatoires de basalte, altéré par endroits, et de rognons scoriacés probables entraînant des pertes d'injection en forage et se caractérisant par

Procédure devant la cour : Par une requête et trois mémoires enregistrés les 7 septembre 2020, 9 septembre 2021, 2 novembre 2021 et 24 mars 2022, la fondation Vincent de Paul, représentée par Me Forty

Iard, avec laquelle il était lié par un marché d'assurances signé le 20 juin 2011, trois sinistres survenus lors de l'exécution des travaux et, notamment, celui résultant de la rencontre, lors des forages

terrain d'assiette du projet est situé dans le périmètre de protection rapproché institué par l'arrêté préfectoral du 24 septembre 2008, relatif au prélèvement d'eau dans le milieu naturel au moyen des forages

Picardie Nature a demandé au tribunal administratif d'Amiens d'annuler l'arrêté du 12 novembre 2018 par lequel le préfet de l'Oise a fixé les prescriptions applicables à des prélèvements d'eau sur des forages

La simple circonstance qu'elle n'est pas spécialisée dans le forage des puits mais dans l'acheminement du pétrole et du gaz n'entraîne pas son exclusion du panel, dès lors que la société SMP Expansion

légalité du permis attaqué afin, d'une part, de vérifier sa conformité aux règlementations sanitaires et parasismiques, et, d'autre part s'agissant de l'alimentation en eau potable des bâtiments par un forage

lieu les secteurs où l'existence de risques naturels justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

situé dans le périmètre de protection éloignée du pompage du " Fernuy " dans lequel le développement de l'urbanisation est de nature à augmenter les risques d'incidents et de pollution des eaux du forage

C, qui a été responsable de la maintenance à bord d'un navire de forage pétrolier en Angola pendant l'année 2014, a fait l'objet d'un contrôle fiscal sur pièces portant sur ces années.

d'appréciation en considérant que les sociétés Toreador Energy France et Hess Oil France étaient en mesure de confirmer qu'elles n'envisageaient pas de recourir effectivement ou éventuellement à des forages

en appel et, comme telles, irrecevables ; en tout état de cause, le risque de diminution de la ressource en eau en cas de confirmation du jugement n'est pas établi, compte tenu de la création d'un forage

La société Dodin Campenon Bernard impute ces difficultés aux caractéristiques des arènes, insuffisamment argileuses et homogènes pour jouer leur rôle de soutènement, à la venue de matériaux dans les forages

naturels, de risques miniers ou de risques technologiques justifient que soient interdites les constructions et installations de toute nature, permanentes ou non, les plantations, dépôts, affouillements, forages

que ces parcelles se situent dans la continuité des zones urbanisées, qu'elles ont été viabilisées par le passage de réseaux, qu'elles sont bordées par la voie publique et qu'il a pu y construire un forage

du canal nasal transportant l'air par la gorge - à l'origine d'une détresse respiratoire qui a nécessité, dès le lendemain de la naissance de l'enfant, une intervention chirurgicale consistant en un forage

L'analyse du forage de M. B avant la livraison des poules, en date du 23 avril 2019, montre à cet égard des teneurs faibles en azote, ammonium, nitrate, cuivre et zinc. 11.

B, qui a été responsable de la maintenance à bord d'un navire de forage pétrolier en Angola et Namibie pendant les années 2015 et 2016, a fait l'objet d'un contrôle fiscal sur pièces portant sur ces années

enregistrée le 13 janvier 2023 à la Cour administrative d'appel de Versailles qui l'a communiquée à la Cour de céans par une ordonnance n° 23VE00104 du 18 janvier 2023, la société Peduzzi, représentée par Me Fouray

L'expert a retenu comme cause de ce surcoût, la faute du sous-traitant du groupement qui a adopté une méthodologie de forage inadaptée.