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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_22NT00359_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00999_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT02652_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 15 novembre 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03574_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Coiffet, président-assesseur, - Mme Gélard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 juillet 2022. La rapporteure, V. GELARDLe président, O.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00960_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
En exécution de ce jugement, le maire de Gérardmer a, par un arrêté du 4 mai 2021, délivré à M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00988_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. - les observations de Me Mlekuz, représentant M.
Source officielle6ème chambre
écision du 14 septembre 2022 CGTc/Fra
DCA_23NT00990_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. - les observations de Me Mlekuz, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01289_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02609_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT03352_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00398_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les observations de Me Le Roy, représentant M. B.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00449_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Le rapport de Mme Gélard, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00467_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00611_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le rapport de Mme Gélard, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT00658_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
(/p) (p)Ont été entendus au cours de l'audience publique :(/p) (p)- le rapport de Mme Gélard,(/p) (p)- et les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01179_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - et les conclusions de M. Pons, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02510_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gélard, - les conclusions de Mme Bougrine, rapporteure publique, - et les observations de Me Douard, représentant M. B.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02637_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02670_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Le rapport de Mme Gélard, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT03202_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Le rapport de Mme Gélard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 5 sur 57
Monsieur Gérard LEQUESNE (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
28/07/2026
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CHRISTIN, Rémi, André, Gérard
28/07/2026
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CENTRE DE SANTE NATURELLE GERARD OHAYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30/06/2026, désignant liquidateur SELARL FUNEL ET ASSOCIES prise en la personne de Me Jean-Patrick FUNEL 54 Rue Gioffrédo 06000 Nice . Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication à l’except
28/07/2026
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GERARD, Martine Marie
28/07/2026
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BERDALLE, Gérard
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 25 Novembre 2025 - Mandataire : LIZE Alain, 11 Place de la Résistance, 14000 CAEN - Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/01003
28/07/2026
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