Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02346_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
l'instruction, des deux courriers datés respectivement du 4 octobre 2019 et du 2 février 2021, adressés par deux médecins du centre hospitalier intercommunal de Fréjus-Saint-Raphaël et de la clinique Heliades
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01268_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
dossier que le requérant a exercé une activité professionnelle en qualité d’aide cuisinier, cuisinier ou chef cuisinier au sein de la SARL Lezzet du 18 novembre 2014 au 1er décembre 2014, de la société Helin
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00466_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Cette société n'avait pas non plus d'adresse électronique en propre puisque ses factures visaient de façon générique le groupe informel Raxonati en mentionnant contact@raxonati.com, hedia@roche-hedia.com
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05494_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Par une requête enregistrée le 17 février 2020 et des mémoires enregistrés le 28 mai 2020 puis, après reprise d'instance, le 25 avril 2023 et le 21 septembre 2023, la SAS Willink, représentée par Me Hellio
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00709_20220505
5 mai 2022
5 mai 2022
ce poste, qui ne comprenait plus le traitement des ressources humaines, justifiait le retrait de ses habilitations informatiques dédiées à la gestion des ressources humaines et à la paye des agents, Helios
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02913_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
forme les prescriptions des articles L. 1617-5, 4° et L. 1617-23 du code général des collectivités territoriales, ce dernier article étant complété par un arrêté du 27 juin 2007 relatif à l’application Helios
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01652_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Le 21 novembre 2018, les agents de contrôle de l'inspection du travail ont effectué un contrôle sur le chantier de construction du lotissement " Domaine Saint-Hélier " situé à Saint-Brieuc.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00305_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
valoir que ce titre, qui ne comporte pas la mention des voies et délais de recours, a été mis à disposition de la société par le biais de l'application informatique de gestion comptable et financière " Hélios
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX00696_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La liste des agglomérations et villages existants retient, pour la commune de Vendays-Montalivet, le bourg de Vendays, Montalivet-les-bains, le centre hélio-marin (CHM), le camping Atlantique Club Montalivet
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02156_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
K, requérant et " ingénieur de formation ", et une fiche de calcul " de la portée atteinte par un élément casse´ de pale d'hélice d'éolienne " établi par M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00002_20260227
27 février 2026
27 février 2026
leur auteur mais pas la signature de celui-ci, le bordereau produit par la commune auxquels ils se rattachent indique que le premier adjoint Nicolas A... l’a signé le 11 décembre 2020 dans le logiciel Helios
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01023_20260227
27 février 2026
27 février 2026
de leur auteur mais pas la signature de celui-ci, le bordereau produit par la commune auquel il se rattache indique que le premier adjoint Nicolas A... l’a signé le 3 octobre 2022 dans le logiciel Helios
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02052_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
D a été admis, du 6 septembre 2010 au 22 septembre 2010 au centre de rééducation spécialisé Hélio marin de Vallauris.
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