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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_20VE00762_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 mars 2020, la SELARL Pharmacie des Vignes, représentée par Me Hubbel, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00571_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
l'écrit et en exprimant des doutes sur sa capacité à mener à bien son projet de devenir infirmier lors de l'entretien d'évaluation de 2018, à la suite duquel l'intéressé, qui s'est senti profondément humilié
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02798_20241011
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Il soutient que : - le jugement est entaché d'erreurs de droit ; - il a subi des faits de harcèlement moral ; ses attributions ont été réduites, il a été isolé, stigmatisé et humilié ; il a été porté
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT01527_20240220
20 février 2024
20 février 2024
différents accès aux logiciels métier ont été censurés ; * elle a été privée de ses missions d'encadrement ; * son travail restait fréquemment à l'état de projet en l'absence de validation, elle a été humiliée
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01046_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
fermeture du centre d'accueil où il était hébergé, qu'il aurait dû recourir à des associations caritatives pour se nourrir, qu'il n'aurait pu accéder ni à des études, ni à un emploi, qu'il aurait été humilié
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01542_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
qui l'ont conduite à quitter le Kosovo, à l'instar de l'une de ses filles, qui elle-même était atteinte d'un trouble émotionnel sévère avec état de stress post-traumatique impactant sur son humeur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02634_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressée souffre d'un trouble de l'humeur unipolaire de type dépressif.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03590_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Dans les certificats qu'il a établis les 30 juin 2022 et postérieurement à la décision en litige, il décrit une tristesse de l'humeur, des idées d'échec et d'incapacité, une labilité émotionnelle, un repli
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04352_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Hautes-Alpes), ainsi qu'un traitement médicamenteux comprenant notamment un antipsychotique à longue durée d'action administré en injection intramusculaire mensuelle, le Xeplion 150 mg, et un régulateur de l'humeur
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE02733_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
ont estimé, qu'à la date où elles ont été réalisées, l'intéressé ne présentait pas de pathologies psychiatriques, de dangerosité psychiatrique, de signe de dangerosité criminologique, de troubles de l'humeur
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01931_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
psycho-gériatre de l'établissement support du groupe hospitalier territorial de psychiatrie du Nord-Pas-de-Calais mentionnant un syndrome dépressif chronique suivi régulièrement depuis 2017, une tristesse de l'humeur
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00621_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Le certificat de son médecin traitant se borne en effet à préciser qu'il n'était pas suivi pour cette pathologie avant 2011, alors que selon les données reconnues par la science, les changements d'humeur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00603_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
B... et révèlent une incompatibilité d’humeur entre les deux agents, elles n’établissent cependant l’existence d’aucun fait susceptible d’être constitutif d’un harcèlement moral. 7.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04777_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
B a, de manière réitérée, adopté une attitude raciste et particulièrement offensante à l'encontre de l'un des travailleurs, psychologiquement vulnérable, de cet atelier, a par ailleurs humilié un autre
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA00917_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Pour soutenir que son supérieur hiérarchique l'aurait critiqué, humilié et menacé, M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01433_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
résulte pas de l'instruction que son activité d'enseignement à l'université de Lille 2 justifiait la prise à bail d'un logement meublé en colocation à Lille, même en tenant compte des troubles de l'humeur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04023_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
il est fondé à solliciter une pension pour l'infirmité de " céphalées " qui est en relation avec les blessures survenues le 31 juillet 1961 ; - le diabète qu'il présente est lié aux troubles de l'humeur
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL02059_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Ainsi, le second expert psychiatre relève quant à la symptomatologie qu'il existe " un contact parasité par une anxiété de fond ", " une humeur instable ", des " troubles déficitaires avec adynamie et
Source officielle9ème Chambre
DCA_23PA01643_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
bon fonctionnement ; - elles n'ont pas reçu les relevés bancaires ; - l'accueil de leurs dirigeants par les agents de l'agence Bastille de la Banque de France a été désobligeant ; ils ont été humiliés
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02773_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
rapport indique qu’il « semblait licite » de considérer la symptomatologie comme une endophtalmie débutante qui constitue une inflammation des tissus internes de l’œil, infectant plus particulièrement l’humeur
Source officiellePage 5 sur 10