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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DCA_23TL00802_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
La seule allusion, parmi les missions susceptibles de leur être confiées, à la réalisation d'essais de recherche et de développement sur machines, ne permet pas de révéler une contribution effective des
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA03812_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Il résulte en outre de l'instruction que la société Espace Valeurs a précisé, dans son mémoire technique, les modèles des machines de comptage, de tri ou de traitement de la monnaie utilisés, sans qu'il
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01556_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
D, conducteur de machine ; M. A, aide conducteur de machine ; M. L, responsable maintenance travaux ; M. E, responsable produits industriels ; M. F, président-directeur général ; M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02965_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
S'agissant de l'utilisation de la machine à laver située au sein du poste de Mandelieu, s'il se plaint de ce que le chef de ce site lui a refusé l'accès à la machine, l'obligeant à se rendre à Carros pour
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL01011_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Ils ont également retenu que le projet présentait des impacts bruts modérés au titre du risque de collision pour les vautours et pour le busard Saint-Martin au niveau des cinq machines, ainsi qu'au titre
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03054_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
la facture de 4 189,60 euros correspond à la réparation d'un mur qui menaçait de tomber ; il n'y a aucune construction nouvelle, ni amélioration de valeur ; - des travaux concernant le sol d'une machine
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02422_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le projet portant sur de nouveaux systèmes pour machines à café portionné lui " semble davantage relever du dispositif du crédit d'impôt innovation. ".
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA00899_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Enfin, si la hauteur sous pâles des machines est de 40 mètres, l’inspection des installations classées a indiqué, sans être contredite, que 50% des vols recensés sont compris à des altitudes impactées
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01607_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
d'une puissance comprise entre 200 kW et 550 kW, tandis qu'une autre machine était affectée à la station de transit et la dernière à l'activité de stockage. 11.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT01519_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Azad Pasargad en tant que directeur commercial pour une rémunération mensuelle de 204 millions de rials iraniens, soit environ 4 653 euros, puis à compter du mois d'avril 2023, par la société Moharrek Machin
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04204_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
salissants, bénéficient d'une prime de nettoyage ; - la circonstance que la ville de Paris mette à la disposition des agents de la direction de la prévention, de la sécurité et de la prévention des machines
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02810_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
° 277 qui est distincte des parcelles concernées par la convention de servitude ; aucune régularisation n’est possible ; cet ouvrage fait obstacle à la construction d’un hangar pour le stockage de machines
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01241_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
présente un danger pour la santé des riverains ; - la proximité des éoliennes est susceptible d'augmenter les risques de stress et de dépression, notamment pour les riverains les plus proches des machines
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02056_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
laveuses-décapeuses en 2015 et 2017, de condamner la société à lui verser la somme de 30 000 euros en réparation des préjudices qu'elle estime avoir subis du fait des immobilisations successives de ces deux machines
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_25DA01871_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
société Parc éolien de la vallée de l’Eaulne a sollicité, le 11 avril 2022, une autorisation environnementale pour la réalisation d’un parc éolien composé, dans le dernier état du projet, de sept machines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC02074_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Par des mémoires, enregistrés les 14 septembre 2021 et 10 mars 2022, la société SA Magasins Généraux d'Epinal - MGE, représentée par Me Jeanney-Madrias, conclut au rejet de la requête et demande à la cour
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02421_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
L'étude ainsi conduite a montré que l'hypothèse retenant 4 machines apparait plus imposante et désorganisée par des effets de superposition des éoliennes entre elles et d'isolement depuis les secteurs
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02711_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Si l'implantation des machines perpendiculairement au flux migratoire pourrait, comme l'indique l'écologue, contraindre les oiseaux migrateurs à dévier leur trajectoire, il apparaît toutefois que seule
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT02645_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
prévoient conduisent à des montants de garanties très insuffisants, le préfet a méconnu l'article R. 515-101 du code de l'environnement ; à titre subsidiaire, le montant prévu de 50 000 euros par machine
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00967_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
d'expédition et de réception, ainsi que de matériels de levage, de manutention et d'empaquetage, de racks de plusieurs mètres de hauteur, d'un convoyeur mécanisé composé d'un rail automatisé et d'une machine
Source officiellePage 5 sur 37