CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DCA_21NT00710_20221129
29 novembre 2022
En conséquence, les marins servant sur les bâtiments de la marine nationale, qui ont vécu et travaillé dans un espace souvent confiné, sont susceptibles d'avoir été exposés à l'inhalation de poussières
DCA_21NT00717_20221129
DCA_21NT00726_20221129
DCA_21NT00732_20221129
DCA_21NT00736_20221213
13 décembre 2022
DCA_21NT00740_20221213
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03956_20230928
28 septembre 2023
Il résulte de ce qui précède d'une part, qu'en dépit de la nécessaire intervention d'une main d'œuvre nombreuse, l'installation en cause comprend des moyens techniques importants, et, d'autre part, que
Cour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02957_20230111
11 janvier 2023
C... un permis de construire l’extension d’une maison et la réalisation d’une piscine avec démolition d’un local technique sur un terrain cadastré section C n° 387 situé lieudit Furcalella.
DCA_21NT00731_20221129
3ème chambre
DCA_21TL04845_20231017
17 octobre 2023
Il ressort également des pièces du dossier, en particulier de la fiche technique de définition des risques naturels ou technologiques prévisibles auxquels est exposé le camping Charlemagne, établie le
4ème chambre
DCA_25NT00656_20260410
10 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02112_20241031
31 octobre 2024
aucun élément de nature à établir que les locaux techniques de la piscine et du spa réalisés dans le cadre de l'extension de l'hôtel seront en réalité installés en sous-sol.
DCA_22NT04040_20240604
4 juin 2024
C a travaillé au sein du service du matériel du commissariat de la Marine de B du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2009 en qualité d'agent technique de service logistique.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT03529_20231130
30 novembre 2023
et non sur un relevé de services est irrégulière ; les avis d'imposition sont en conséquence entachés de nullité ; - les rémunérations perçues durant ses périodes d'embarquement à quai, d'arrêt technique
DCA_20BX03563_20221117
17 novembre 2022
L'article 34 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat dispose que : " Les comités techniques sont consultés
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00127_20250218
18 février 2025
cour l'ouverture d'une procédure d'exécution de l'arrêt n°s 21BX00472, 21BX00473 du 25 octobre 2022, se plaignant de ce que l'administration ne l'a pas rétabli à son poste de chef de pôle " cultures marines
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01225_20230630
30 juin 2023
La même autorisation a été délivrée à la polyclinique Santa Maria par décision du 15 novembre 2016.
ORCA_22MA00259_20230623
23 juin 2023
cette société du 1er octobre 1962 au 16 août 1994, en qualité d'agent technique soudage.
ORCA_24MA00784_20240530
30 mai 2024
susceptibles de faire cesser les désordres ; que, s'agissant des fissures sur la rampe d'accès en bout de digue, l'expert n'a pas jugé utile de proposer des solutions techniques car il a estimé que les
DCA_22NT01289_20230929
29 septembre 2023
S'agissant du critère technique, cette annexe mentionnait que " L'offre sera évaluée au regard des éléments fournis par les soumissionnaires dans leur mémoire technique et renseignés dans le cadre de réponse
Page 5 sur 25