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Selon l'expert, ce syndrome anxiodépressif s'est nourri d'" une progressivité des faits par trop sollicitant, au point d'acquérir de par la sommation des répétitions une potentialité traumatique psychique

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CAA

2ème chambre

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Admin. Appel

14 septembre 2023

L’affrontement a donné lieu à un tir nourri d’armes automatiques auquel il a riposté, en sa qualité de tireur antichar très courte portée.

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CAA

4ème chambre

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Admin. Appel

23 janvier 2026

protection internationale, « ne se trouve pas dans une situation de dénuement matériel extrême qui ne lui permettrait pas de faire face à ses besoins les plus élémentaires, tels que ceux de se loger, de se nourrir

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CAA

5ème chambre (formation à 3)

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Admin. Appel

24 février 2026

L’apprentissage que font les petits blaireaux avec leur mère en vue d’apprendre à se nourrir seuls se poursuit jusqu’à l’âge de six à huit mois.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

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Admin. Appel

30 novembre 2023

décrit et sa localisation est justifiée par sa proximité avec la zone urbaine du village ainsi que par sa desserte par le chemin de la Madrague et vise à " redonner vie à la vocation productive et nourricière

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CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01046_20231026

Admin. Appel

26 octobre 2023

auraient été difficiles dès lors qu'aucun logement ne lui aurait été proposé après la fermeture du centre d'accueil où il était hébergé, qu'il aurait dû recourir à des associations caritatives pour se nourrir

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CAA

7ème chambre - formation à 3

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Admin. Appel

15 février 2024

par un officier de police judiciaire, le gérant de la SARL Beaune Resto a réitéré ses déclarations selon lesquelles il n'avait pas employé les deux ressortissants tunisiens et les avait simplement nourris

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CAA

4ème chambre

DCA_21PA04851_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

En troisième lieu, si le rapport d'expertise psychiatrique réalisée en 2017 à la demande du requérant conclut que " le tableau clinique encourage tant que faire se peut à espérer de nourrir l'espoir que

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CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02965_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

A expose, en premier lieu, avoir été arbitrairement privé, lors de ses interventions dans la vallée de la Roya, du paiement des indemnités dites " de panier " au motif qu'il a été nourri par une association

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CAA

5ème chambre

DCA_23NC01335_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

Pour contester le sens de l'avis du collège des médecins de l'OFII, M. et Mme A se prévalent principalement de certificats médicaux indiquant que leur fils est nourri par sonde et que, compte tenu de la

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02501_20240730

Admin. Appel

30 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 décembre 2023, la SA Eiffage, représentée par Me Chahid-Nouraï et Me Dhamoh de Orrick, Herrington et Sutcliffe, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02843_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

suite de son départ à la retraite ; - la baisse de la valeur vénale de la clientèle de son cabinet constitue un préjudice matériel dont découle également un préjudice moral dès lors qu'il avait nourri

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CAA

2ème chambre

DCA_24PA00050_20250521

Admin. Appel

21 mai 2025

B de se nourrir sur place ou d'exposer des frais de représentation avec ses contacts professionnels, ne sauraient suffire à apporter la preuve, qui ainsi qu'il a été dit leur incombe, de l'absence de caractère

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00305_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

Celles-ci sont précises et multiples, et rien ne permet de conclure qu'elles émanent de personnes ayant nourri une rancœur quelconque à l'encontre de l'intéressée pour un autre motif.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01097_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

Aux termes, d'autre part, de E 203 du code civil : " Les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l'obligation de nourrir, entretenir et élever leurs enfants ".

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL24111_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

A a entendu collecter, dans le cadre de son métier de journaliste, des informations qui étaient de nature à nourrir utilement le débat public sur une question d'intérêt général en lien avec le problème

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03365_20230109

Admin. Appel

9 janvier 2023

F... s’occupe du troupeau de sa mère, tant pour déplacer les bêtes, les nourrir que les commercialiser et les conduire à l’abattoir.

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CAA

2ème chambre

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Admin. Appel

28 décembre 2023

L'enquête réalisée par deux inspecteurs de cette agence a confirmé l'existence d'un conflit ouvert, permanent et ancien entre les deux chirurgiens vasculaires, nourri par des stratégies médicales différentes

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02849_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

que dans ce contexte de forte tension largement relayée par la presse locale, une évacuation forcée aurait apaisé la situation au sein de l’établissement et assuré une meilleure prise en charge de Nourah

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CAA

1ère chambre

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Admin. Appel

6 avril 2023

vie privée et familiale ; - sur la violation de l'article 3 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, le fait que l'intéressé a été privé de se nourrir

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