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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY00444_20230328
28 mars 2023
Zatyoo pour l'activité de bar et permettent de justifier de la comptabilité ; - les dépôts et retraits d'espèces étaient destinés au fonctionnement des jeux d'arcade qui appartiennent à la société Ornell
2ème Chambre
DCA_20VE01450_20220428
28 avril 2022
volume de la construction, débords et surplombs inclus. () l'emprise au sol comprend notamment : () Les prolongements extérieurs des niveaux de la construction en saillie de la façade (ex : balcons, oriels
4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00338_20250415
15 avril 2025
En dernier lieu, la réalisation d'un balcon au dernier étage de la façade arrière de l'immeuble en cause, qui n'en comporte aucun, mais seulement des oriels aux trois premiers étages, ne peut être regardée
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01805_20250701
1 juillet 2025
main droite, visible à distance sociale et qui provoque une gêne à la mobilisation de la main entrainant une fatigue de ce membre, il souffre également d'acouphènes sous forme de sifflements dans l'oreille
5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02288_20250515
15 mai 2025
Il résulte de l'instruction que la SAS Tisseray et compagnie a pour activité la fabrication et la vente de textiles, notamment pour la confection de couettes et d'oreillers, ainsi que de linge de maison
DCA_22NT00702_20231208
8 décembre 2023
Il est vrai qu'à la date de cet entretien, Mme Mme A B épouse B souffrait d'une surdité de transmission à l'oreille droite et d'une suspicion d'otospongiose bilatérale nécessitant un suivi en oto-rhino-laryngologie
Juge des référés
ORCA_25VE00326_20250617
17 juin 2025
l'accouchement de son ex-compagne ainsi que pendant les quatre jours d'hospitalisation, une attestation d'autorisation parentale du 14 octobre 2023 autorisant sa fille à se faire percer les lobes d'oreilles
4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00710_20241217
17 décembre 2024
Par ailleurs, un jugement rendu par le tribunal de première instance de Port-Gentil, au Gabon, le 28 mai 2021, a délégué l'autorité parentale de Marc-Orel B à la mère de M. H.
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA00988_20250506
6 mai 2025
Toutefois, n'entrent pas en compte dans ce calcul : / les éléments de modénature ou architecturaux (oriels, balcons ne reposant pas sur des piliers, débords de toiture inférieurs ou égaux à 50cm), / les
DCA_25BX01493_20251009
9 octobre 2025
le régime de res onsabilité a licable, le oint de dé art du délai de rescri tion quadriennale a licable à une action en res onsabilité en vue d’obtenir ré aration our la victime d’un dommage cor orel
3ème chambre
DCA_20TL22987_20230516
16 mai 2023
Selon les conclusions de cette enquête, réalisée en septembre 2013, le système de guidage par reconnaissance vocale a un impact sur la santé des personnels utilisant cet outil de travail (douleurs aux oreilles
7ème chambre
DCA_22PA04251_20240712
12 juillet 2024
ailleurs il est constant que l'administration a procédé à l'achat d'un casque de réduction de bruit dès le lendemain de la demande formulée par Mme A, le 22 janvier 2015, et l'a équipée de bouchons d'oreille
6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01315_20260330
30 mars 2026
néanmoins à la commune d’avoir brusquement retenu une variante proposée par la société TP Spada et consistant à remplacer les poutres latérales par des éléments neufs ainsi qu’à réhabiliter le « quai des oreilles
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02345_20230131
31 janvier 2023
D, a consulté un médecin oto-rhino-laryngologue, en raison de l'apparition de vertiges et bourdonnements de l'oreille.
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00867_20250305
5 mars 2025
classée Natura 2000, située à six cent mètres de la zone d'implantation du projet qui est reconnue comme un site majeur d'hibernation des chiroptères notamment pour trois espèces protégées, le Murin à oreilles
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00301_20240213
13 février 2024
Tu n'avais rien à faire là " et que, revenu dans le véhicule de service, il a donné un violent coup de volant pour se garer, ce qui a provoqué une blessure à la tête et à l'oreille de sa collègue assise
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02508_20250926
26 septembre 2025
ont pas été prises en charge ; - il a développé une anxiété vis-à-vis d’un risque de récidive de thrombose, dont il ne peut être exclu qu’elle trouve, au moins pour partie, genèse dans la « sourde oreille
DCA_23LY02365_20250325
25 mars 2025
Sont également autorisées, sauf en secteur UCb, UClm et UClm2, les extensions latérales des constructions existantes (sauf pour les oriels) à la date d'approbation du PLU, dont tous les points de la toiture
4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03041_20260113
13 janvier 2026
zone d’implantation potentielle jouxte des secteurs protégés ; - certaines espèces présentent une vulnérabilité accrue qui génère un risque d’impact global excessif : murin de Bechstein, murin à oreilles
2ème chambre
DCA_24TL01136_20260506
6 mai 2026
. (…) Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
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