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; si M. et Mme C... prétendent qu’au contraire, l’accès à leur jardin était déjà assuré par une pente douce depuis la chaussée, ils ne l’établissent pas par les seules photographies qu’ils versent au

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02232_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

, celle-ci doit être à deux pentes symétriques avec un faitage parallèle au plus grand coté et sans débord sur les pignons. ».

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY01084_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

Cette notice précise également que le terrain d'assiette du projet présente une pente moyenne de 27 % dans le sens sud/nord, que le projet est composé de dix bâtiments, dont les gabarits varient du R+1

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01187_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

750 mètres à l'ouest et 765 mètres au sud, et une partie sud où seront mises en place les éoliennes E5 à E7, dont la pente est plus orientée vers l'est et dont le point culminant est situé à 892 mètres

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CAA

5ème chambre

DCA_22NT04053_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

Cette surélévation, combinée avec un nivellement pour l'essentiel du terrain, se substitue à un terrain naturel en pente s'abaissant de 3,66 m NGF sur sa partie ouest à 3,14 m NGF à l'est.

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CAA

4ème Chambre

DCA_22VE02803_20250107

Admin. Appel

7 janvier 2025

révèlent que la déclivité du terrain, qui est relativement faible, porte sur la longueur de la piscine, laquelle doit en outre s'implanter au sommet de la pente.

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CAA

4ème chambre

DCA_22TL21569_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

du 17 mai 2022 en tant qu'il rejette leur demande s'agissant de la partie haute de la parcelle cadastrée section PV n° 63 située au-dessus de la crête du talus après le mur de soutènement et avant la pente

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA00779_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

Sont également pris en compte leur situation par rapport au siège de l'exploitation, leur relief, leur pente et leur exposition ".

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CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02232_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

D'une part, aux termes de l'article UB 5.4.2 du règlement du plan local d'urbanisme : " Dans le cas d'une toiture à pente, celle-ci doit être à deux pentes symétriques avec un faitage parallèle au plus

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CAA

1ère chambre

DCA_22PA02631_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

sauvegarde et de mise en valeur du VIIème arrondissement de Paris, en ce que les nouveaux châssis ne sont pas prévus pour être installés à la même hauteur que les châssis existants en partie basse de la pente

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CAA

2ème Chambre

DCA_20NT01856_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

de 4 % ont été modifiées et remplacées par une toiture monopente présentant une pente de 10 % et que le dernier volume de la construction, d'un seul niveau, surmonté d'un toit terrasse a été conservé.

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CAA

4ème chambre

DCA_21TL21529_20230323

Admin. Appel

23 mars 2023

Les toitures sur rues identifiées avec des prescriptions spécifiques au document graphique doivent être en tuiles avec pente entre 30% et 35%. Les faîtages parallèles aux rues indiquées. () ". 21.

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CAA

1ère chambre

DCA_22PA02631_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

méconnaissent les règles architecturales de l'immeuble ; - il méconnaît les dispositions de l'article US.11.4., 3° b) du même règlement dès lors que les nouveaux châssis seront en partie haute de la pente

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03972_20230103

Admin. Appel

3 janvier 2023

cette zone a commencé à devenir plus hétérogène ces dernières années avec la création d'importants chalets néo-régionalistes ou à l'architecture très contemporaine (toits plats en zinc intégrés à la pente

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CAA

4ème chambre

DCA_24NT00824_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

constitué, outre d'une petite salle d'eau, de deux pièces en enfilade, l'une à usage de cuisine, l'autre de chambre, séparées par une épaisse cloison et communiquant entre elles par un étroit espace sous pente

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00417_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

Ce rapport mentionne également que la partie nord du secteur 2, vers le chemin de Prats de la propriété présente un aléa de glissement de terrain plus important que le secteur 1, compte tenu de la pente

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CAA

5ème chambre

DCA_23VE02080_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

du trottoir situé entre le mur et le caniveau dès lors qu’avant les travaux cette pente était marquée vers la route, avec des empreintes d 'évacuation de l'eau directement de la gouttière vers le fond

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY03962_20230103

Admin. Appel

3 janvier 2023

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CAA

4ème chambre

DCA_24TL01107_20260416

Admin. Appel

16 avril 2026

Les toitures du bâtiment principal et les annexes supérieures à 20 m² d’emprise au sol, doivent être à deux versants au moins, et avoir une pente comprise en 30 et 35 %.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01796_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

; / au faitage dans le cas d'une toiture mono-pente ; () ". 29.

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