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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01323_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
détection radar établi à partir de l'analyse d'une campagne de mesures effectuée du 4 au 15 novembre 2019 sur la base de sept vols, que la présence d'éoliennes est à l'origine de phénomènes de faux plots
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01697_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Celle-ci estime que les éoliennes peuvent nuire au fonctionnement des radars en raison de phénomène, premièrement, de faux plots primaires, deuxièmement, de masquage, et, troisièmement, de désensibilisation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00303_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
et un atelier de transformation des verres plats pour la production de vitrages automobiles.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20248_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
qu'il omet de statuer sur leur conclusion, présentée à titre subsidiaire, tendant à l'annulation partielle de l'arrêté préfectoral en tant que le classement porte sur le troisième étage et la toiture plate
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01467_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
La SA Ter Beke France, qui a exercé, depuis sa création en 1977, une activité de commerce de gros de produits alimentaires, puis a développé, à compter de 2003, une activité de production de plats cuisinés
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL04636_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
soutenance de thèse en ne s'opposant pas à la fixation du 8 mars 2019 comme date de soutenance de thèse tandis qu'une salle avait été réservée ce jour-là, que cette date apparaissait sur toutes les plates-formes
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02265_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
annuler la décision du 31 mai 2022 par laquelle le directeur des politiques sociales de la Caisse des dépôts et consignations a prononcé son déréférencement en qualité d’organisme de formation de la plate-forme
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00489_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
de bouches d'évacuation des eaux pluviales par la commune qui sont contraires à l'intérêt général et sont dangereux pour la circulation automobile, et plus coûteux qu'une autre solution telle que des plots
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01685_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
ce qui concerne la régularité que le bien-fondé du jugement ; - si la cour retenait l'illégalité du PLU, le vice n'affecterait qu'une partie identifiable du projet, à savoir le dernier niveau du plot
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03365_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
, ni les charges ne constituent des biens passibles de la taxe foncière ; - les clôtures et portails, la citerne, la climatisation des bureaux, le coffret informatique et le câblage ainsi que les plots
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02293_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
correspondant à chaque type de sandwich ou plat préparé à partir d'un produit carné ne pouvant être utilisé dans une autre préparation, ainsi que le chiffre d'affaires correspondant aux autres viandes
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01828_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Sont mieux prises en compte les particularités du terrain susceptibles d'influencer la propagation des avalanches, en particulier la plate-forme EDF.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00104_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
motivé ; - le pont est un ouvrage d'art qui appartient à l'Etat ; - la présence sur la chaussée d'un trou longitudinal atteste du mauvais état de la chaussée, lequel est corroboré tant par les plots
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02307_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
reconstitution de recettes est erronée, dès lors que le poids des ingrédients retenu par l'administration pour la fabrication des sandwichs est inférieur à celui pratiqué, le restaurant étant connu pour ses plats
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02426_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
A, située en surplomb de celle des requérants, était bordée par un mur en moellons soutenant ses terres, qui avaient été rehaussées afin de constituer une plate-forme de stationnement, et ce mur était
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01049_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Dans l'attestation qu'elle a rédigée le 9 janvier 2018, Mme C, animateur livraison à La Poste, a indiqué que le 19 décembre 2017, vers 23h00, alors qu'elle se trouvait dans la cour de la plate-forme de
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03381_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
motifs de l'arrêté à l'origine du litige que le préfet de la Seine-Saint-Denis ne s'est pas cru en situation de compétence liée pour rejeter sa demande de titre de séjour au motif que le chef de la plate-forme
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03993_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
sens des dispositions précitées de l'article 237 de l'annexe II du code général des impôts et que sa transformation a seulement consisté à enlever la banquette arrière et à la remplacer par un plancher plat
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00719_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
D, né le 14 mars 1980, qui souffrait de douleurs depuis 2011 en raison d'un syndrome de pied plat bilatéral compliqué d'arthrose, à l'origine d'une synostose talo-calcanéenne partielle, a fait l'objet
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02552_20260206
6 février 2026
6 février 2026
221-3 du code de l'aviation civile et en vue de maîtriser les nuisances sonores autour de l'aérodrome de Paris-Orly (Val-de-Marne), les restrictions d'exploitation suivantes sont applicables sur cette plate-forme
Source officiellePage 5 sur 40
Plot Twist Café
03/07/2026
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G.P.A. (GRUMES, PLOTS, AVIVES)
02/07/2026
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PLOTTO, Eliott, Stéphane
12/06/2026
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SOLEIL DES PLOTS
11/06/2026
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PLOT - FORMATION
11/06/2026
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