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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04925_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
compte, que le 31 juillet 2013, alors qu'il présentait une température de 38°2 à 7 h 30, le bilan biologique objectivait toujours une polynucléose importante à 17 300 globules blancs / mm3 et une protéine
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01206_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Ce menu peut être composé de protéines animales ou végétales et respecte, lorsqu'elles s'appliquent, les règles relatives à la qualité nutritionnelle des repas prévues à l'article L. 230-5.
Source officielleCour Admin. d'Appel
CETAT:CETATEXT000053742073
30 mars 2026
30 mars 2026
. - Attributions légales de compétence au profit des juridictions judiciaires. - Compétence des juridictions judiciaires en matière de prestations de sécurité sociale.
3ème chambre
DCA_20PA00716_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
L'article 3 stipule que l'intéressé " assurera son service à temps plein (50% à la Maison d'Enfants de Pamfou, 50% à la Maison de l'Enfance de Provins) ".
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01649_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
A est atteint d'un œsophage de Barrett et qu'il est traité par un inhibiteur de la pompe à protons (Inexium 40 mg). Si M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00656_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Toutefois, les prescriptions techniques applicables au lot n° 4 prévoient, pour les menuiseries en aluminium, une " teinte au choix de l'architecte dans la gamme RAL de Protime ou similaire " en laissant
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01599_20231006
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Les requérants, enfin, produisent trois articles liant la survenue du syndrome d'entérocolite et l'ingestion de protéines alimentaires.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00965_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
2003, pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires, définit le " bonbon de chocolat ou praline
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02403_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
A... ne saurait davantage soutenir que cette infection aurait été contractée lors du retrait du matériel d’ostéosynthèse et la mise en place du fixateur externe le 15 mai 2017 dès lors que la protéine
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX03144_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
de naissance et de paternité à la naissance de sa fille entre le 16 octobre et le 22 octobre 2023 et qu'il dispose d'un contrat à durée indéterminée à temps complet au sein de la société Bonilait protéines
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00261_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
La dyspnée et les douleurs basi-thoraciques se sont ensuite aggravées, notamment à partir du 10 avril, accompagnées d'une montée de température et d'une augmentation de la C réactive protéine, marqueur
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25NC01041_20260217
17 février 2026
17 février 2026
traitement habituel associant l’insuline, un antiagrégant plaquettaire, un bétabloquant, un inhibiteur calcique contre l’hypertension, un hypolipidémiant contre le cholestérol, un inhibiteur de la pompe à protons
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00640_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Par un mémoire enregistré le 9 janvier 2025, la société Growth Financial Services Limited, représentée par Me Pradines, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02499_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
secondaire ; aucune pièce versée à l'instruction n'établit la réalité de manœuvres de réanimation pendant le trajet, au contraire l'enfant présentait un état stable ; - l'absence de traitement par Prostine
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02294_20230207
7 février 2023
7 février 2023
Le 9 juillet 2014, il a présenté une hyperthermie avec des frissons ainsi qu'une protéine c-réactive (CRP) élevée, cet épisode a été attribué à une infection urinaire Escherichia coli et une antibiothérapie
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00219_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A, se sont révélés positifs au détergent de type " dégraissant fort ", à la farine de blé, aux crevettes et autres fruits de mer, et à d'autres protéines alimentaires.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00586_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
A provienne d'une infection nosocomiale, ce que l'expert judiciaire n'affirme pas expressément, l'intéressé n'apporte aucun élément médical de nature à démontrer que son taux de déficit fonctionnel permanent
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
Après avoir réalisé différents examens, qui ont notamment révélé l'existence d'une hyperleucocytose et d'un niveau de protéine C-réactive (CRP) très largement supérieur à la normale, soit des données témoignant
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01605_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Une échographie a confirmé une grossesse intra-utérine de 14 semaines, et elle a été autorisée à regagner son domicile après la réalisation d’analyses montrant une légère anémie et une protéine C-réactive
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01045_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Or, le dépôt de déchets verts et de démolition, même avec des durées d'entreposage pour les végétaux de trois mois environ et des températures modérées, est propice au développement de ce champignon.
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