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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03171_20250108
8 janvier 2025
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Giorno, représentant la société Parc éolien de la plaine de Balusson. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX03331_20231121
21 novembre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX03731_20231219
19 décembre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Missonnier représentant Mme B et M.
DCA_22BX01221_20240416
16 avril 2024
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de M. A et de Me Riquier, représentant M. A.
DCA_22BX01689_20231003
3 octobre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M.
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
DCA_23BX00852_20230919
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
DCA_22BX00529_20240528
28 mai 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_19BX04918_20240924
24 septembre 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Jean Meire, représentant l'association Le fond des airs et M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX01821_20240402
2 avril 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024.
DCA_22BX01822_20240416
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2024.
DCA_22BX02179_20240709
9 juillet 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public ; - et les observations de Me Chotel, représentant la société Filend. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02504_20240924
Sébastien Ellie, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Cour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01863_20240319
19 mars 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024.
DCA_22BX01684_20231017
17 octobre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère.
DCA_20BX04093_20231107
7 novembre 2023
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_21BX01993_20231003
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Gauci représentant la communauté d'agglomération Pays Basque.
DCA_22BX00703_20240402
Sébastien Ellie ; - les conclusions de M. Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Ruffié, représentant l'association Messanges Environnement.
DCA_21BX04726_20240130
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin ; - les conclusions de M.
DCA_22BX01649_20241022
22 octobre 2024
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