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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Juge unique
DCA_22NT03688_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
reconstitution de son acte de naissance n°2018/LT3501/N/580 le 13 juin 2018, alors qu'un acte de naissance avec la même référence, dressé le même jour sur déclaration du 1er juin 2018, existait déjà à la souche
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE00569_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
a bien été avisée de ce pli, notamment en faisant état de la date de présentation du courrier à son domicile et du dépôt de l'avis de passage ; la copie de l'enveloppe sur laquelle est accolée une souche
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01266_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
. / Les ouvrages tels que souches de cheminées et de ventilation, antennes, machineries d'ascenseur, locaux techniques, gardes corps peuvent atteindre une hauteur supérieure à la hauteur plafond dans la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00677_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
condamnation solidaire des sociétés Sogetrel, Sebsom et Haut-Rhin Télécom à lui verser une somme de 5 320, 80 euros au titre du préjudice matériel lié au coût des travaux d'abattage, de rognage des souches
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02343_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Lordonné, rapporteure publique, - et les observations de Me Brocheton, représentant le groupement hospitalier Portes de Provence-Montélimar, et celles de Me Souchon
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA00687_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A, et celles de Me Souchon, substituant Me de Laubier, représentant la commune de La Roque-d'Anthéron. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01538_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Gautron, rapporteur public, - et les observations de Me Souchon, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01438_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
locatif ni même un descriptif de ce local, qui aurait été loué pour un montant mensuel de 140 euros puis de 160 euros charges comprises, et la valeur probante de ces quittances, établies sur un carnet à souche
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02393_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2021, Mme B, représentée par la SCP Bernard Southon et Anne Amet-Dussap, agissant par Me Amet-Dussap, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01794_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Le 12 février 2015, il a bénéficié d'une chimiothérapie de conditionnement et d'une réinjection des cellules souches hématopoïétiques.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01304_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fougères, - les conclusions de Mme Restino, rapporteure publique, - et les observations de Me Souchot, représentant la communauté
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02292_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
I est décédé le 13 juin 2013 d'une nécrose ischémique des bronches souches droite et gauche. 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC01369_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
architecturale : " () Les réparations seront exécutées avec des matériaux identiques à ceux d'origine, et avec les mêmes mises en œuvre notamment, en ce qui concerne les façades, les couvertures, les souches
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01119_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
déroger aux articles L. 2131-4 et L. 2131-4-1 de ce code, alors que l'article L. 2151-5 du code de la santé publique figure au livre I titre V intitulé " recherche sur l'embryon humain, les cellules souches
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01916_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
de naissance du 13 septembre 2021 est contrefait dès lors que son fond d'impression n'est pas réalisé en offset, que les coordonnées de l'imprimerie sont absentes, qu'il ne comporte aucun numéro de souche
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01392_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier qu'en réponse au courrier du 19 octobre 2020 par lequel l'autorité consulaire française à Douala lui a demandé de lui faire parvenir une photocopie du registre-souche
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02126_20240219
19 février 2024
19 février 2024
des pièces du dossier que la requérante, qui était atteinte de la maladie de Hodgkin, a été prise en charge entre novembre 2017 et juin 2020 par un traitement médicamenteux et une greffe de cellules souches
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01451_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
./ Les organes techniques qui doivent rester apparents, tels que les souches de cheminée, sont conçus et dessinés pour participer à la composition architecturale du projet./ () Les antennes relais d'ondes
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT03410_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Mme D a également produit une attestation de conformité et d'existence de souche d'acte de naissance établie par le maire de la commune de Mélong.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02580_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Rivière, rapporteur public, – et les observations de Me Souchon pour M. B... et de Me Zerbib pour l’Office national des forêts ; Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 5 sur 13