Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_24PA04234_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
En troisième lieu, le requérant soutient qu’il est en ossession d’une convocation des services réfectoraux en vue de l’examen de sa situation dans le cadre d’une demande d’admission exce tionnelle au
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00955_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Aux termes de l'article IV.1 - Les unités spécialisées sont le PGHM de Saint-Sauveur-sur-Tinée et la CRS Alpes.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00227_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés respectivement les 27 avril 2021 et 7 février 2022, la société SLG Paysage, venant aux droits de la société Atelier Schmit Le Goff, représentée par Me Tirel, avocat
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Par un mémoire, enregistré le 14 avril 2021, la société BTP Consultants, représentée par Me Tirel, avocat, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, à être garantie en cas de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01483_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
tion en litige a été rise le 4 juin 2021, soit au terme de l’année universitaire 2020/2021, et la thèse n’était as achevée à cette date, de telle sorte que l’octroi d’une réinscri tion à titre exce tionnel
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL03778_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
A, représentés par Me Tirel, concluent : - à titre principal, à ce qu'ils soient mis hors de cause de l'instance ; - à titre subsidiaire, au rejet de toutes les demandes de la société Axa France
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01997_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2022, la société SLG Paysage représentée par Me Tirel, avocat, demande à la cour : 1°)d'infirmer le jugement attaqué en ce qu'il a condamné la société
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE02112_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 18 mars 2022, la société SLG Paysage représentée par Me Tirel, avocat, demande à la cour : 1°)d'infirmer le jugement attaqué en ce qu'il a condamné la société
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA04845_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
deux mois avant l’ex iration de leur titre de séjour ; les demandes adressées ar courriel ou ar courrier, dans les rares cas où elles sont ossibles, comme our une demande d’admission exce tionnelle
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00901_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
mémoires en défense, enregistrés respectivement les 3 août 2020, 28 avril 2021, 4 mai 2021 et 7 février 2022, la société SLG Paysage venant aux droits de L'Atelier Schmit Le Goff, représentée par Me Tirel
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01994_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il était fractionné en trois tranches : une tranche ferme sur le érimètre orte d’Asnières – orte Maillot et deux tranches o tionnelles (TO1 et TO2) ortant sur les érimètres orte Maillot – orte Dau
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03130_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
territoire de la commune de Valdeblore, piste de la Vacherie de Roubion sur le territoire de la commune de Roubion, piste de l’Eau et chemin de l’Energie sur le territoire de la commune de Saint-Etienne-de-Tinée
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02016_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Tirel, conclut : 1°) à titre principal, à la confirmation du jugement en tant qu’il l’a mise hors de cause ; 2°) à titre subsidiaire, à la condamnation des sociétés Eiffage construction Nord-Pas-de-Calais
Source officiellePage 5 sur 5