(société Tinel) ; que celle-ci a assigné la société Sotraloma en paiement d'un solde de travaux ; Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche, ci-après annexé : Attendu que la société Tinel fait

Z..., victime d'un accident de la circulation, et à 2 257 303,03 115 424,13 et 1 628 230,25 francs les créances des trois organismes bénéficiant de ces recours, a condamné le responsable, Tinel, à payer

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 14 septembre 1988 par le tribunal d'instance de Nice (Alpes-Maritimes), en matière électorale, au profit de la commune de LA TOUR-SUR-TINEE, Villars-sur-Var

d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Belgian Scrap Terminal, société de droit belge, dont le siège est [Adresse 3] (Belgique), 2°/ à la société HKS Tiel

"aux motifs que, le 24 mars 1997, le prévenu a obtenu un permis de construire autorisant l'extension du bâtiment abritant le restaurant qu'il exploitait à Auron, sur la commune de Saint-Etienne-de-Tinée

parties : Vu l'article 873, alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée, rendue en dernier ressort, que la société Ine, à laquelle la société Tinel

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 24 janvier 2006), que la succursale de la Banque de France de Nîmes a, pour procéder à la rénovation de ses locaux, chargé, notamment, la société Tinel du

5 juillet 2012 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Rouen, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, a, à la demande de la société TP Tinel

Philippe Josse, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la SARL Tinel Velay, - les conclusions de M.

Philippe Josse, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Monod, Colin, avocat de la SA Tinel, - les conclusions de M.

Il y a donc eu une erreur de conception de l'entrepris TINEL », la cour d'appel a dénaturé les termes du rapport d'expertise.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Lucienne Tinel, demeurant 4, résidence de la Hétraie, 76640 Yebleron, en

ATTENDU QUE LADITE CMR NE S'APPLIQUE PAS AU CONTRAT DE COMMISSION CONCERNANT UN TRANSPORT INTERNATIONAL DE MARCHANDISES PAR ROUTE; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE TINEL

construire et d'infraction aux règles du plan d'occupation des sols ; " aux motifs que, par procès-verbal du 7 août 1997, un agent assermenté a constaté que sur un terrain situé à Saint-Etienne-de-Tinnee

est propriétaire à NIMES, les dits désordres affectant essentiellement, pour ce qui concerne le présent litige, le lot no 10 (revêtements muraux en céramique, fa'ences et sols durs) confié à la SA TINEL

SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 1165 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATAQUE, MICHEL A COMMANDE LE 9 NOVEMBRE 1974 A TINELLI, CONCESSIONNAIRE DE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS

aux droits de la société à responsabilité limitée TIMMEL FRERES, dont le siège est ..., représentée par son président directeur général en exercice ; la SOCIETE TIMMEL FRERES demande au Conseil d'Etat

La requête a été communiquée au proviseur du lycée Guillaume Tirel qui n'a pas produit d'observations.

commercialisées par la société Coudène, les tielles commercialisées par la société Midi Tielles et les tielles concurrentes côte à côte montraient que l'emballage des tielles commercialisées par la société

est irrecevable, le marché litigieux ayant été attribué par une décision du 24 février 2025, rendue exécutoire le 04 mars 2025, date à laquelle le marché a également été notifié au titulaire, la SAS Tinel