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94 résultats pour « Word »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA03944_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Enfin, si selon les données recueillies par la société Yacast du 21 au 27 mars 2025 produites par la société requérante, la catégorie jazz / classique / Word musique ne représente que 1 %, ce genre original

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02109_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

logiciel permettant la lecture des documents au format PDF (Portable Document Format). » et l’article 8 précise que « L’application Télérecours accepte les fichiers aux formats PDF, DOC, DOCX (document Word

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02799_20241210

Admin. Appel

10 décembre 2024

10 décembre 2024

Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Worbe, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Entré dans les cadres de la police nationale en 1998, M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02912_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

D... ayant été retrouvé, au format Word, dans des ordinateurs de la société cliente, de même que des documents vierges à l’entête de la société Purple Stone Overseas, tandis que le modèle des factures

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20PA02298_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

La Fédération française de naturisme et l'Association pour la promotion du naturisme en liberté ont, par courrier du 7 juillet 2019, déclaré à la préfecture de police de Paris la manifestation dite " World

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01225_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

exposée pour l'organisation d'une action de promotion lors du salon de Chicago de 2010, l'AANA produit une facture du même montant émise par la société Ubifrance mentionnant qu'elle correspond au " World

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01656_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

résoudre cette dystocie et permettre au fœtus de s’engager complètement, il existe plusieurs types de manœuvre, portant les noms de leurs inventeurs, notamment Letellier, Jacquemier, Mac Roberts et Woods

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02450_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

des mails qui auraient été respectivement envoyés les 13 septembre 2021 et 22 février 2022, la seconde capture d’écran, qui fait apparaître des symboles masqués de mise en forme propres aux documents Word

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00263_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Il se prévaut du rapport annuel Freedom in the world 2019 selon lequel l'armée soutient activement un parti d'opposition et soutient qu'en vertu de la loi srilankaise, les personnes qui ont illégalement

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA01515_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

détenant environ 22 %, le fonds « AST Balanced Asset Allocation Portfolio » en détenant environ 18 %, le fonds « AST Preservation Asset Allocation Portfolio » en détenant environ 9 %, le fonds « AST RCM World

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02158_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

Anthony Duplan, rapporteur public, - et les observations de Me Worbe, substituant Me Ruffié, pour le service départemental d'incendie et de secours de la Gironde et de Me Poudampa pour M. A.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE02300_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Au demeurant, comme le soutient le ministre en défense, l'annexe 5 à la requête de la société requérante indique que les prix moyens du sucre sur le marché européen sont déterminés " ex works ", c'est-à-dire

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04225_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

musicale s'adresse majoritairement aux adultes (75 %) avec la diffusion de variétés à hauteur de 65 % et de pop-rock à hauteur de 20 %, complétés par de la dance-disco, du groove et du celtique et de la world

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02460_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Olivier Cotte, - les conclusions de Mme Charlotte Isoard, rapporteure publique, - et les observations de Me Bourié, représentant la société Les Ecosolidaires Gironde, celles de Me Worbe, représentant

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

WORDABLE

SIREN 510813108GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE VERSAILLES

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

Word Wide Translation

SIREN 987843653GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

11/09/2026

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Dépôts des comptes

bending words

SIREN 943712406GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

06/09/2026

Voir →

Procédures collectives

WORD SECURITE

SIREN 939933917TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 29 juin 2026, désignant liquidateur SELARL Bvmj prise en la personne de Me Thomas Villemur 69 Rue d'Anjou 93000 Bobigny.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. — la sécurité des biens et des perso

06/09/2026

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Dépôts des comptes

WORDS IN PROGRESS

SIREN 920321098GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

31/08/2026

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