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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02734_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ce plan indique les cotes du terrain, la largeur de la voie d'accès, sa longueur et la délimitation indicative de " l'emplacement préférentiel pour l'accès au lots ".
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02778_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
issus de l’exploitation d’une activité de construction-démolition, lequel présente une surface de quatre hectares, une hauteur de 30 mètres et dont le pied forme la berge de la rivière Yzeron sur une longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02159_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
dépose minute présente des risques pour la circulation sur l'avenue de la Violette, il ressort des pièces du dossier, notamment de ces plans de masse, que les dimensions de ce dépose minute, d'une longueur
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02117_20240220
20 février 2024
20 février 2024
S'agissant de la commune de Saint-Pierre-de-Jards, il résulte du photomontage n° 21, pris à partir d'une route d'accès au village, que le parc se superpose, à l'est, sur presque toute la longueur de la
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03225_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
B, par une convention du 1er octobre 2014, lui a concédé une servitude de passage pour l'installation d'une canalisation d'eaux usées sur une longueur approximative de 300 mètres linéaires sous les parcelles
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01956_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
année et cumulées, la synthèse des passifs spécifiques qui leur sont attachés et les durées d'amortissement, le nombre de départs HTA alimentant Loos, le nombre de départs HTA en transit à Loos, la longueur
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02113_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Il ressort des pièces du dossier que si l'élargissement de la voie existante entraînera le prélèvement d'une bande de terrain de 4,20 mètres de largeur et de 560 mètres de longueur au sein de la parcelle
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL23672_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
applicable à la date de l'arrêté attaqué : " Les poissons et écrevisses des espèces précisées ci-après ne peuvent être pêchés et doivent être remis à l'eau immédiatement après leur capture si leur longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00940_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
ressort des pièces du dossier que Mme Jouet et autres sont propriétaires de la parcelle cadastrée AP 138 sur laquelle se situe une construction à usage d'habitation, qui est contigüe sur toute sa longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01383_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
consiste en la démolition d'une maison d'habitation ainsi que d'une piscine sur une parcelle de 2 617m2, et la construction, sur ce terrain, de douze maisons individuelles, positionnées en bande dans la longueur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_19MA03897_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
La société requérante ne conteste pas utilement, par les pièces produites, les justifications apportées en défense selon lesquelles la longueur de la voie interne prévue au nord du terrain d’assiette dépasse
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02652_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Les infiltrations d'eau dans le hall de tennis et le club house proviennent de la condensation des bacs secs revêtus d'isodrain d'une longueur excessive et de malfaçons et non-façons qui provoquent des
Source officielle6ème chambre
DCA_19VE00723_20230222
22 février 2023
22 février 2023
permis de construire en litige aux motifs que : " () Considérant le cheminement piéton imposé par le projet depuis le parking rue des Près jusqu'à l'entrée de l'établissement rue du Moulin, sur une longueur
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02045_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il résulte certes de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que la halte nautique de Blaye est un ouvrage d'une longueur de 75 mètres qui a été conçu et réalisé pour l'accostage de navires de
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01640_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
l'une ou les deux voies sont inférieures à 15 m, la partie de construction bordant la voie la plus étroite peut s'inscrire dans un gabarit équivalent à celui défini pour la voie la plus large sur une longueur
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00503_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Il n'est, notamment, pas contesté que l'implantation du bâtiment dans la bande de constructibilité de la rue du Coupillon impliquerait de diviser par moitié la longueur de la façade latérale, entraînant
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00122_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Le projet architectural présenté à l'appui des demandes de permis de construire comprend un plan de masse mentionnant la longueur, la profondeur et la hauteur du projet, et est complété par divers plans
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04730_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il ressort de l'état récapitulatif des terrasses de 2012 produit au dossier, élaboré par la Ville de Paris, que la terrasse autorisée mesure 23,20 mètres de longueur sur 2,80 mètres de largeur, soit 64,96
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA04781_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il ressort de l'état récapitulatif des terrasses de 2012 produit au dossier, élaboré par la Ville de Paris, que la terrasse autorisée mesure 23,20 mètres de longueur sur 2,80 mètres de largeur, soit 64,96
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06045_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
superficie de 67 m2 seulement, il résulte de l'instruction, notamment des mentions d'un état récapitulatif daté de l'année 2013, que la société a été autorisée à installer une terrasse ouverte d'une longueur
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