Il résulte de l’instruction que la demande de complément a été formulée par le service Eau, Hydro électricité et Nature de la DREAL Auvergne-B...

Toutefois, la poche d'eau ainsi libérée a entraîné l'effondrement d'une partie du mur de clôture de la propriété appartenant à la SCI B, située en contrebas.

seule circonstance que le local occupé ferait partie du port de Bonneuil-sur-Marne qui lui-même, aux termes du décret n° 70-581 du 21 novembre 1970, appartient au Port autonome de Paris, n'est pas de nature

En deuxième lieu, en ce qui concerne l'évacuation des eaux pluviales, il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est situé en zone blanche du plan de prévention des risques naturels

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

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et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

et leur périmètre de protection, des milieux naturels et de leurs régimes de protection.

à naître d'un accouchement par voie basse et d'une césarienne ; elle n'a pas davantage été informée de la possibilité d'accélérer les différentes phases de l'accouchement à la suite de la perte des eaux

incendie, serait de nature à porter atteinte à la sécurité publique.

que le terrain d'assiette se situe en continuité avec l'agglomération de Poretta ; - par ailleurs, si le terrain d'assiette est bien situé dans les espaces proches du rivage, le projet n'est pas de nature

et les quantités des matériaux et des ressources naturelles utilisés ; – une estimation des types et des quantités de résidus et d'émissions attendus, tels que la pollution de l'eau, de l'air, du sol