Toutefois, compte tenu de la vulnérabilité du bassin d'alimentation du captage en raison de ses caractéristiques géologiques, circonstance non contestée par les appelants, et de ce que l'aquifère fissuré

En outre, la commune de Biot est classée depuis 2012 parmi les " territoires à risques importants d'inondation du bassin Rhône-Méditerranée " au titre du " TRI Nice - Cannes - Mandelieu ", l'aléa majeur

de Rieulay, à 7 kilomètres des terrils de Pecquencourt, à 12 kilomètres des terrils de Roost-Warendin ainsi qu'à 13 kilomètres du terril d'Haveluy, lesquels appartiennent à la chaîne des terrils du bassin

la note de présentation du plan que l'aléa majeur de la commune d'Aurillac est constitué par des glissements de terrain, en général lents, affectant les formations oligocènes de nature argileuse du bassin

l’axe de liaison du centre-ville au village du débarcadère, la création d’un nouvel axe parallèle permettant la mise en sens unique de l’axe direct et la desserte du futur projet de parc des trois bassins

consultation du 28 novembre 2016, le service de la protection maternelle et infantile (PMI) du département du Nord a constaté une limitation d'abduction de la hanche gauche et a prescrit une radiographie de bassin

2021, ladite société a présenté une demande de permis de construire modificatif pour régulariser le nombre de places de stationnement, les façades, l'implantation du bâtiment et le débit de fuite du bassin

circulation automobile et n'est accessible qu'aux piétons, aux cycles, aux engins agricoles et à ses riverains, à savoir pour l'essentiel la société requérante et les agents en charge de l'entretien d'un bassin

de justice administrative, la fin de non-recevoir opposée en défense ne lui étant pas opposable ; - elle justifie d'un intérêt à agir dès lors qu'elle bénéfice d'une autorisation d'occupation du bassin

Après avoir bénéficié à ce titre de créneaux horaires de mise à disposition de bassins de la piscine municipale Catherine Plewinski entre septembre 2015 et septembre 2018, elle a été informée que les créneaux

., alors âgé de 71 ans, a été admis aux urgences du centre hospitalier universitaire (CHU) de Bordeaux après une chute survenue à son domicile le 7 décembre 2014, avec un diagnostic de contusion du bassin

propriétaire des parcelles cadastrées section A n° 3454 et n° 3453 sur le territoire de la commune des Arcs-sur-Argens (quartier " les plaines " - chemin de la grive musicienne), qui sont situées dans le bassin

D'autre part, le bassin enterré prévu sous la voierie interne du projet, destiné à recevoir les eaux pluviales et dont le trop plein est déversé dans le réseau public d'assainissement, a une simple fonction

Elle a souffert depuis lors de douleurs chroniques à type de tendinopathies et paresthésies ainsi que du bassin.

construction d'une maison d'habitation non réalisable sur le terrain litigieux est fondé sur un motif unique, tiré de l'incompatibilité de ce projet avec le plan de prévention des risques miniers (PPRM) du bassin

la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2014, la société Maisons et Cités, qui exerce, à titre principal, une activité de location des logements du parc immobilier des anciennes Houillères du bassin

Vilpail elle-même, à qui incombe l'entretien de cette partie du réseau, en application de l'article 6 du règlement du service de l'ASCO, dès lors qu'il s'agit d'une branche d'irrigation partant du bassin

Enfin, si la commune fait partie du bassin de vie dénommé les rives du lac, les parcelles en cause ne font pas partie de l'espace préférentiel de développement tel qu'identifié par la carte n° 1 du PADD

boisée dans sa totalité avant l'intervention de coupes en 2022, jouxte, au sud, des parcelles boisées également classées en espace boisé classé et, à l'est, un emplacement réservé pour la création d'un bassin

en litige se trouve en interface directe de plusieurs entités paysagères, soit les paysages du pays d'Aire à l'est, les paysages des hauts plateaux artésiens à l'ouest et les paysages du Ternois, du bassin