septembre suivant, tendant à la création d'une habitation collective de 12 logements et 7 places de stationnement extérieures et la démolition totale des constructions existantes, pour une surface de plancher

plusieurs reprises pendant les travaux de démolition du rez-de chaussée au 5ème étage de l'immeuble en raison de la présence dans les gravats d'amiante non détectée par la société Predifor dans des plaques

nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française et fait état de ce que le postulant a, le 20 mai 2019, fait usage d'une fausse plaque

lors qu’il n’a jamais été informé de la mise en fourrière du véhicule ni de la vente de celui-ci par le service des Domaines et que l’acheteur du véhicule n’a pas pu être identifié en l’absence de plaque

œdème et de douleurs, Mme G a consulté à la clinique Pasteur H, où les broches, dont l'une sortait de son bras gauche, ont été enlevées en avril 2021, et où elle a bénéficié d'une ostéosynthèse par plaque

contentieux ; qu'elle ne saurait être regardée comme tardive, la jurisprudence Czabaj n'étant pas opposable au contentieux indemnitaire ; que son accident a été provoqué par un trou au droit d'une plaque

B... soutient avoir été diagnostiqué, en avril 2024, d’une sclérose en plaques récurrente-rémittente, il n’établit ni même n’allègue avoir porté ces éléments relatifs à son état de santé à la connaissance

Enfin, selon le procès-verbal de constat d'huissier du 2 mars 2020, de nouvelles auréoles d'humidité sont apparues notamment sur les plaques de faux-plafond des salles de grande section, de la directrice

Il y a fait l'objet d'une première intervention le 18 octobre 1999 pour permettre la pose d'une plaque palatine, qui a été réalisée sans complication.

de l'instruction et notamment des photographies produites que les installations de rafraichissement de l'air en zone d'emboitage et d'électricité du traitement de l'air dans cette zone ainsi que le plancher

existant, dès lors que cette augmentation est supérieure ou égale à 100 hectares ; / 2° Des opérations de construction ou d'extension d'hébergements et d'équipements touristiques d'une surface de plancher

l'opération contestée a pour but la recomposition d'un secteur déjà urbanisé, largement dégradé et partiellement en friche, pour y réaliser près de 1 800 logements totalisant 112 000 m2 de surface de plancher

D un permis de construire une maison individuelle d'une surface de plancher de 222 m², sur des parcelles cadastrées section AD d'une superficie de 1 075 m² constituant le lot n°1 du lotissement " Sur

exclus au titre de ces améliorations le poste 5 relatifs aux travaux de menuiserie intérieure bois, le poste 6, relatif aux revêtement mural de carrelage, le poste 3 relatif à la chape de finition sur plancher

reconstruction d'un bâtiment de dix-neuf logements touristiques sur une parcelle cadastrée section située à Tignes, au sein du secteur du Bec Rouge, dans le quartier de la Crouze, pour une surface de plancher

retards imputables aux travaux permettant de garantir la stabilité au feu de l'ouvrage, ceux relatifs à l'incidence de la structure béton de la rotonde, et ceux liés à la réfection de la totalité du plancher

Le plancher utilisé à ces fins doit être situé au-dessus du niveau de la crue de référence. ".

B comportant 8 logements intermédiaires et un local d'activité en rez-de-chaussée et le bâtiment C comportant 6 logements collectifs et un local d'activité en rez-de-chaussée, pour une surface de plancher

pour l'extension de sa maison située 8 rue des Hortensias, en zone urbaine au plan local d'urbanisme communal, après démolition du garage existant de 13,60 m² et création de 25,90 m² de surface de plancher

stationnement s'appliquent, dès lors que l'extension, la réhabilitation, la restructuration ou le changement de destination de cette construction entraîne une augmentation : / - soit de la surface de plancher