est un accessoire de ces voies car elle constitue un accotement de la voie communale n° 102, permettant aux piétons d'y circuler en sécurité, elle comporte un panneau de signalisation routière et une buse

communauté de communes, par jugement du 7 mai 2019, le tribunal administratif de Dijon a annulé partiellement cet arrêté portant répartition de l'actif et du passif communautaire, en ce qu'il concerne le bus

n'établit ni même ne soutient avoir envisagé d'autres mesures moins contraignantes, telles que l'installation de panneaux de signalisation routière ou d'un feu tricolore, l'aménagement d'un arrêt de bus

situés face au nouvel emplacement, lui-même desservi par les lignes de bus n° 2 et 7 qui desservaient déjà l'ancien emplacement ; * les nouveaux locaux, plus spacieux avec une superficie de 769 m2,

significatif sur le paysage ; il n’existe pas d’effet de saturation visuelle ; - le projet ne porte aucune atteinte à la biodiversité, en particulier en ce qui concerne le milan royal, le milan noir, la buse

dénommé " centre commercial Duparc ", mais cet arrêt n'existe pas à l'intérieur de la zone ; il est également impossible pour les personnes à mobilité réduite d'accéder à la pharmacie depuis l'arrêt de bus

pour les rapaces nicheurs présents sur le site que sont le hibou moyen-duc, la chouette hulotte, l'aigle royal, l'autour des palombes, la bondrée apivore, le busard cendré, le busard Saint-Martin, la buse

écoulement en aval de la parcelle, qui est par ailleurs désormais identifié comme un cours d'eau par le recensement réalisé par la préfecture de la Haute-Saône, cet écoulement débute au droit de la buse

du préfet de la Guyane n° R 03-2020-10-13-007 du 13 octobre 2020 de cessibilité relatif au projet d'aménagement du transport collectif en site propre (TCSP) portant sur la création de deux lignes de bus

, conséquence d'efforts de cisaillement affectant le coulis de ciment de blocage des buses au rocher, supérieurs aux efforts de cisaillement admissibles.

portant règlement de l'installation des étalages et terrasses, qu'elle fait en outre état de ce que par son implantation au-delà d'une chaussée circulée particulièrement fréquentée comportant une voie de bus

D... dans son mémoire en défense ; les passages busés constatés sur sa parcelle n’ont pas eu pour effet d’entraver ou de détourner l’écoulement des eaux, ne caractérisant ainsi pas une atteinte au domaine

Travaux Spéciaux (ATS) a demandé au tribunal administratif de Limoges d'arrêter le décompte général du marché conclu par acte d'engagement régularisé le 25 juin 2018 et relatif au chemisage des deux buses

condamner la communauté d'agglomération du Centre Littoral à lui verser la somme de 118 304,70 euros au titre de la compensation financière du déficit d'exploitation des lots n°s 1 et 3 de la ligne de bus

dépôt d’une dérogation à l’interdiction de destruction d’espèces protégées, en particulier s'agissant de la mouette rieuse, de la linotte mélodieuse, du bruant jaune, de l'alouette des champs, de la buse

ouvrages publics dont il a la garde, la commune ayant la qualité de tiers vis-à-vis de ces ouvrages ; - en l'espèce, le département a fait réaliser, en bordure de la route départementale 52, un ouvrage busé

En outre, le projet est desservi par sept lignes de bus, dont cinq comportent un arrêt " Destreland-Morne Bernard " situé à cent mètres environ du site du projet.

La société Pyla Camping exploite un camping sur le territoire de la commune de La Teste-de-Buch, dans le secteur sud du site classé de " la dune du Pyla et de la forêt usagère ".

La liste d'espèces d'oiseaux de cet article vise notamment le Bouvreuil pivoine, le Bruant jaune, le Pouillot fitis, la Linotte mélodieuse, la Bondrée apivore et la Buse variable. 7.

Par arrêté du 3 décembre 2018, le maire de Bordeaux a interdit la circulation sur le Pont de Pierre aux véhicules de toute nature, à l'exception, notamment, des vélos, bus et véhicules assurant un service