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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04405_20230203
3 février 2023
3 février 2023
instruction que le 29 novembre 2018 et le 8 janvier 2019, l’inspecteur de l’environnement a constaté, lors de deux visites inopinées, qu’une plateforme constituée de déchets du BTP de type pierre, terre, cailloux
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02976_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Il en résulte encore qu’un caillot a été toléré en fin d’intervention alors même que sa présence ne pouvait que conduire à créer une nouvelle thrombose et qu’un médicament, pourtant réservé aux seuls cas
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00583_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Mme B et identifié rapidement, après réalisation d'une IRM, l'AVC en cours de manifestation, le corps médical aurait eu la possibilité de recourir à une thrombolyse intraveineuse afin de dissoudre le caillot
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02528_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 11 juin 2021, la société Eurovia, représentée par Me Caillet, demande à la cour : 1°) de rejeter toute demande de condamnation présentée à son encontre ; 2°) à titre
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01979_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Guillaumont, rapporteur public, - et les observations de Me Cagnol, substituant Me Pellegrin, représentant la société coopérative maritime OP du Sud, la société coopérative à capital et personnel variables
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02459_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 14 avril 2023, la société Astrée, représentée par la SCP Eyquem-Barrière, Donitian, Caillol, conclut au rejet de toute conclusion présentée à son encontre, à titre
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01303_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
alpins, mais encore que la région, qui prévoyait initialement, dès 2001, la pose d'un système de détection en amont de la voie ferrée sur une longueur de 200 mètres et la construction d'un piège à cailloux
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01786_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
fond béton avec parois en pierre de taille liées au mortier, retenu par l'étude de la société ETS, qui ne correspond pas à certaines parties du canal qui ne sont pas maçonnées ni bétonnées mais caillouteuses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00990_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Cagnol, représentant la SAS Guimar, M. A et la société ESL et de Me Cecere, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02872_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Toutefois, il résulte de l'instruction, et il n'est pas contesté, que les chevaux de trait se sont emballés après avoir reçu des cailloux projetés par des enfants.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03074_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Cagnol, représentant la SCI MTAA, et celles de Me Reboul, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00910_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
base de relevés, la société pétitionnaire a pris des mesures de réduction en ce qui concerne l'attractivité des éoliennes pour les chiroptères comme un état des plateformes laissé vierge et brut en cailloux
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01025_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Les derniers dix centimètres de remblai seront en cailloux d'une granulométrie 0/6. /.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00768_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
réduit sa contribution avant la relégation et alors que la reconduction aurait dû intervenir avant le 30 juin 2016, soit avant la mesure litigieuse, avec laquelle elle est sans lien ; l'entreprise Caillot
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00998_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
S'agissant de la catégorie des terres et cailloux, ne sont admis que les déchets ne contenant pas de substance dangereuse et ne pouvant pas provenir de sites contaminés.
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00273_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 octobre 2021, la SAS Qualiconsult, représentée par Me Caillère, demande à la cour de rejeter toutes conclusions qui seraient formées à son encontre.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00857_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
D a dû cesser la prise de son traitement anticoagulant, qui empêche la formation de caillots, en raison de l'intervention de lobectomie programmée le 16 avril 2012, cet arrêt de traitement étant recommandé
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22379_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
et 25 juin 2020, la société Mialon TP VRD ne peut utilement se prévaloir ni de la possibilité de déroger aux prescriptions précitées en utilisant la terre du site composée de terre végétale non caillouteuse
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA01683_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Jorda-Lecroq, présidente, les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, et les observations de Me Cagnol, substituant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02867_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Quenette, rapporteur public, - les observations de Me Hachem, représentant la société requérante, celles de Me Marquet, représentant la commune de Saint-Rémy-de-Provence, et celles de Me Cagnol, représentant
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