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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00901_20230922
22 septembre 2023
22 septembre 2023
(c) de l'annexe 2 et les effectifs détenus sont égaux ou supérieurs à la valeur mentionnée dans cette même colonne ; / (ii) le nombre d'animaux adultes hébergés excède 40 pour les mammifères, 100 pour
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02053_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
populations françaises de busards cendrés et au sein de la zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF) de type 1 " Plaine de Saint-Varent, Saint-Généroux ", à proximité d'une colonie
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01395_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Sont plus particulièrement mis en avant la colonnade du rez-de-chaussée, les encadrements de fenêtres, les chaînes d'angle, le fronton avec pilastres et, au sommet du bâtiment, le chapiteau à volutes.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA02213_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Ce tableau comporte notamment deux colonnes, dont l’une permet d’indiquer les « augmentations » de provisions, lesquelles correspondent aux « dotations de l’exercice » et l’autre permet d’indiquer les
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01390_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
alors âgé de 82 ans, souffrant notamment de diverticulose colique avec constipation, a été admis dans une clinique privée le 6 juin 2017 pour la réalisation d'une coloscopie précédée d'un lavement du colon
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA02213_20240830
30 août 2024
30 août 2024
En particulier, d'une part, le tableau n° 2056 comporte une colonne intitulée " Montant au début de l'exercice " qu'il appartient au contribuable de renseigner, respectivement, pour chaque catégorie de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02111_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
. / Catégorie 7 : centres de loisirs, centres de colonies de vacances, maisons de jeunes. / () ". 5.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03494_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
solidarité au budget général de l'Etat n'exclurait pas, par cette formulation générale, la possibilité de financer des dépenses d'assurance maladie et que le prélèvement en litige apparaît dans la " colonne
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA02822_20250217
17 février 2025
17 février 2025
nécessite l'emploi d'un système d'irrigation par sonde anale de type " Peristeen ", qui, pour éviter une occlusion intestinale potentiellement mortelle, instille de l'eau à température ambiante dans le côlon
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01100_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
S'il résulte de l'instruction qu'il existe une importante colonie à proximité immédiate de la zone d'implantation, il ressort de l'étude chiroptérologique que la sensibilité potentielle du Grand murin
Source officielle1ère Chambre
DCA_21NT01273_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Il en est de même des dépenses de travaux relatifs à des dressings, colonnes de mini-bar, têtes de lits, plinthes, miroirs, meubles sous vasques, parois et portes de douches.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00822_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Par ailleurs, l'étude d'impact indique qu'" aucune colonie de busard cendré n'est connue à proximité de la zone d'implantation du parc ".
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01554_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
contredite, que les fichiers " Excel " transmis font apparaître les résultats des formules utilisées en valeur " figée " afin d'éviter toute modification ultérieure et que les premières cellules des colonnes
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA00908_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations. " ne pouvaient fonder le motif opposé tiré de la configuration des escaliers d'accès au sous-sol et de l'absence de colonne
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02392_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle indique qu’il est « fortement probable » qu’une colonie de cette espèce gîte dans le bois de Bouillancourt, notamment pendant la période de parturition.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00097_20250225
25 février 2025
25 février 2025
S'il est exact, comme l'indique le requérant, qu'en face de cette mention, la colonne " base " fait référence à un montant précis et qu'ensuite, dans la colonne " gains ", aucune somme n'est mentionnée
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05282_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
litigieux, à l'origine de l'engagement des poursuites a été signé par un premier surveillant, en vertu d'une délégation consentie à cette fin à cette catégorie de personnels par l'article 9, et la colonne
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY00947_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
Ayant effectué une chute de plusieurs mètres, il a subi un poli-traumatisme de la colonne vertébrale et des membres inférieurs, puis il a développé une maladie du foie.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00712_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que l'intéressé présente un adénocarcinome du colon avec métastase péritonéale en cours de chimiothérapie, ainsi qu'une thrombose veineuse, et qu'il présente un syndrome
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02844_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
dès lors que son traitement pour la maladie de Crohn ne doit pas être interrompu sauf sur avis médical et que l'Algérie connait des ruptures d'approvisionnement, qu'il souffre également d'un cancer du côlon
Source officiellePage 6 sur 21