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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_24VE01223_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les observations de Me Msika et celles de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02478_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01480_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Camenen, président, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2024. Le président rapporteur, J-E. PILVENLe président assesseur, G.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY02515_20220825
25 août 2022
25 août 2022
B A, représenté par Me Florent Njounkou, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2202141 du tribunal administratif de Grenoble ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01834_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
d'aménagement et de développement durable de la Corse (PADDUC), à titre principal dans son intégralité, à titre subsidiaire en tant qu'elle classe les parcelles cadastrées section AH numéros 91 et 119 à Saint-Florent
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Viney pour M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01330_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Redler substituant Me Halpern
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE01980_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - les parties n'étant ni présentes ni représentées.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02028_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00973_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les observations Me Donazar et celles de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00977_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les observations Me Mir et de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01364_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01376_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00867_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Florent, et les observations Me Simon, pour M. B..., et celles de ce dernier. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01097_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les observations Me Giudicelli-Jahn et celles de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00603_20241030
30 octobre 2024
30 octobre 2024
B, représenté par Me Florent, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du magistrat désigné par le président du tribunal administratif de Grenoble du 26 décembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE00948_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01195_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Cadoux pour la commune de Tours
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02110_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Fabre pour le département des
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE02368_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
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