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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_21NT02592_20220617
17 juin 2022
17 juin 2022
euros ; * les dépenses en matériel non exposées comprenant le fauteuil roulant électrique, le lit médicalisé, la table de lit, trois alèses, un système complet de transfert sur rail, un siège de douche
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00754_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
toxine botulique en mars 2014 ; il pourra être évalué à la somme de 50 000 euros ; - le sapiteur a indiqué qu'il serait nécessaire de renouveler le fauteuil roulant tous les 4 ans, le siège de douche
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00368_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
travail : " L'employeur met à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le cas échéant, des douches
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01058_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L. 600-1-3 du code de l’urbanisme ; - ils doivent justifier du respect des prescriptions de l’article R. 600-1 du code de l’urbanisme ; - il n’est établi ni que la réalisation d’une chambre avec douche
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL22479_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
particulier de l'attestation notariale établie le 4 octobre 2018, que la requérante a acquis " une parcelle de terrain inconstructible sur laquelle est édifiée un cabanon en dur comprenant un wc et une douche
Source officielle6ème chambre
DCA_20NT02521_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
travail : " L'employeur met à la disposition des travailleurs les moyens d'assurer leur propreté individuelle, notamment des vestiaires, des lavabos, des cabinets d'aisance et, le cas échéant, des douches
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03456_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Il résulte du rapport d'expertise que, contrairement à ce qu'ont estimé les premiers juges, le handicap de Mme B nécessite l'installation d'une douche et d'une barre de douche adaptées.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01157_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
en vue de l'aménagement d'un parc résidentiel de loisirs et d'une base de loisirs de plein air comprenant une piscine et deux bâtiments, le premier comprenant des vestiaires, des sanitaires et des douches
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA02668_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
2018, une déclaration préalable de travaux non soumis à permis de construire en vue de la réalisation de travaux de plomberie, d'électricité, d'isolation et de la réalisation d'une baie vitrée, d'une douche
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00429_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Il est ainsi fait mention de commentaires sur les tenues vestimentaires des volontaires, d’entrées dans leur chambre à l’heure de la douche, de contacts physiques non sollicités ou encore de compliments
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01632_20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
au titre des travaux prétendument réalisés dans l'appartement situé au 5ème étage de la rue Charles Poncy, qui n'est qu'un T2, font apparaître l'achat peu vraisemblable d'une dizaine de mitigeurs de douche
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_24BX00745_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
présence rapprochée et permanente de l'exploitant justifiant la construction d'un logement de 169,36 m² de surface de plancher couplé à bâtiment de 87,50 m² de surface de plancher comprenant boxes, douche
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA00721_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Mach, rapporteure publique, - et les observations de Me Douarin substituant Me Drai pour l'établissement
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL22920_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
aide-soignante ; s'agissant des faits de violence à l'égard d'un patient, il a expliqué dès l'origine à sa hiérarchie que ce patient, agité, avait glissé sur le sol mouillé de la salle de bain au moment de la douche
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01514_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
individuelle de plain-pied, afin de s'y loger, comportant des cheminements et espaces de rotation suffisants pour permettre le déplacement en fauteuil roulant, des portes coulissantes à galandage, une douche
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03207_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
au 20 janvier 2020 ; la présence de caillebotis aux fenêtres des bâtiments E et C où il a été placé l'a privé de lumière naturelle ; le configuration du quartier disciplinaire (salle collective de douches
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03574_20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
particulier des témoignages de personnes antérieurement accueillies chez Mme A de 2013 à 2016 faisant état de violences physiques et de mauvais traitements, tels que coups sur les bras, coups de pied, douche
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01057_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
a commis une erreur manifeste d’appréciation en estimant que l’obtention du permis de construire résultait de manœuvres frauduleuses ; - il n’est établi ni que la construction d’une chambre avec douche
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE00389_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
kitchenette, une installation électrique dont la conformité aux normes n'est pas contestée, une ventilation mécaniquement contrôlée installée au bénéfice de l'ensemble du local y compris de la salle de douche
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL02825_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Olympique est ouverte à tout abonné, qui a accès aux appareils et à des cours collectifs, qui bénéficie de l'écoute et du soutien individuel de conseillers sportifs et qui dispose d'un vestiaire équipé de douches
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