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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DCA_21VE02630_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par un mémoire en intervention, enregistré le 31 mai 2022, la société Clichy Energie Verte représentée par Me Girard, avocat, demande à la cour : 1°)d'annuler le jugement attaqué en tant qu'il a condamné
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02943_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Les conclusions des analyses spécifiques sur ce point mettent d'ailleurs en évidence l'absence de phénomène d'encerclement sur les hameaux de Chez Texier, Chez Pérochon, Puy Girard et Les Réchez, ainsi
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT00444_20221028
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Girard, pour la SAS Distribution Casino France, de Me Colas pour la commune de Quiberon et de Me Cazin, pour la SAS Reco et la SCI Cayuco.
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02144_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations de Me Guranna pour la communauté d'agglomération Plaine Vallée, celles de Me Misséri-Guesdon pour la société Vert-Marine et celles de Me Girard
Source officielle4ème chambre
DCA_21NT03421_20230203
3 février 2023
3 février 2023
Pons, rapporteur public, - et les observations de Me Girard pour la SAS Distribution Casino France, de Me Hauuy pour la commune de Plouay et de Me Jourdan pour la société Amidis.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00829_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Girard, représentant la société Casino France, de Me Le Fouler, représentant la société Auchan Hypermarché, de Me Caijeo représentant la
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01917_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Bouyssou, représentant la SAS Sodiluc, de Me Crotte, substituant Me Barbaro, représentant la commune du Muy, de Me de Cirugeda, substituant Me Renaux, représentant la SAS PACA Distribution, et de Me Girard
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02918_20220520
20 mai 2022
20 mai 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 28 septembre 2021, l'OPAC 73, représenté par SCP Girard-Madoux et associés, conclut : 1°) au rejet de la requête de M.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02566_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Lombart, - les conclusions de Mme Balaresque, rapporteure publique, - les observations de Me Girard, substituant Me Bolleau, représentant la SAS Distribution Casino France ; - les observations de
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21774_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
pièces du dossier que si le terrain d'assiette du projet en litige est situé dans les abords de trois monuments historiques classés ou inscrits constitués par un atelier de forge, l'ancien hôtel de Girard
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21776_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
pièces du dossier que si le terrain d'assiette du projet en litige est situé dans les abords de trois monuments historiques classés ou inscrits constitués par un atelier de forge, l'ancien hôtel de Girard
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE01552_20250813
13 août 2025
13 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Gillard.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT03800_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
La SCI Giffard et Fils relève appel de ce jugement. Sur le bien-fondé du jugement attaqué : 2.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY01034_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
La requête a été communiquée à la société Givors Gizard qui n’a pas produit d’observations. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE00742_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Les sociétés SMAC et Giraud Serin ont alors saisi le tribunal administratif de Versailles d'une demande de paiement du solde du marché.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03854_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Dans les circonstances de l’espèce, il y a lieu, sous réserve que Me Giraud, avocate de M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00055_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Giraud, - les observations de Me Néraudau, représentant M. B et Mme D. Une note en délibéré, présentée par Mme D et M. B, a été enregistrée le 28 novembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY01866_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
La société Girod conteste le montant fixé au titre des frais et honoraires. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19LY02953_20220419
19 avril 2022
19 avril 2022
2017 en vue du recouvrement d'une somme de 10 000 euros au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement concernant le site exploité au lieudit " la Girardière
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01151_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
somme de 2 574 euros toutes taxes comprises, et a mis les frais d'expertise, liquidés et taxés à la somme de 10 907,87 euros à la charge définitive de la société Nadal à hauteur de 15 %, de la société Girardi
Source officiellePage 6 sur 16