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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_20PA03847_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Après une fuite d'humeur aqueuse entraînant un décollement choroïdien, elle a subi une intervention le 15 septembre 2008 pour une réfection conjonctivale de l'œil gauche.
Source officielle3ème chambre
DCA_20PA03848_20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
Après une fuite d'humeur aqueuse entraînant un décollement choroïdien, elle a subi une intervention le 15 septembre 2008 pour une réfection conjonctivale de l'œil gauche.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03310_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ils font également état d'une humeur imprévisible, d'un manque d'empathie et d'une incapacité à reconnaître et à valoriser la qualité du travail effectué, notamment auprès des responsables de la commune
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03655_20250530
30 mai 2025
30 mai 2025
B soutient avoir été humilié et menacé lors d'une réunion qui s'est tenue le 19 mai 2017, l'attestation qu'il produit fait état d'une " prise à partie avec hostilité " de la part d'une personne extérieure
Source officielle4ème Chambre
DCA_24VE00147_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ailleurs, le docteur C, psychiatre qui suit le requérant depuis 2018, évoque une psychose post-traumatique avec substrat anxieux majeur comportant un enfermement psychique avec ruminations, repli sur soi, humeur
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00492_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
le 2 novembre 2018, lequel a diagnostiqué " une dépression sévère d'épuisement s'inscrivant dans une pathologie de troubles bipolaires ", cette dépression pouvant " s'inscrire dans des troubles de l'humeur
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00643_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Selon ces mêmes documents, cette pathologie est à l'origine d'un repli sur soi, d'une anorexie, d'une tristesse de l'humeur, d'un comportement stéréotypé, de troubles du sommeil, tandis qu'un risque suicidaire
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT00794_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que le requérant est atteint d'un état anxieux, avec troubles du sommeil et de l'humeur.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE02658_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A a indiqué vivre avec sa fille un " calvaire émotionnel ", être " une femme trompée " et " humiliée ", que M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00525_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
la précédente demande de titre, dès lors que le traitement dont il bénéficie est identique, qu’il est toujours sujet à une dépression sévère, pathologie qui se caractérise par des fluctuations de l’humeur
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01612_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
D'autre part, son médecin traitant fait état notamment d'un stress post traumatique ayant évolué en état dépressif avec tentative de suicide en 2017, de ruminations permanentes, d'une fluctuation de l'humeur
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00706_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A présenterait depuis plusieurs mois un syndrome anxio-dépressif réactionnel associé à de l'anxiété, des troubles du sommeil et de l'humeur, ce document ne permet pas d'établir que la présence de son frère
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL20777_20230207
7 février 2023
7 février 2023
de la gestionnaire a pu être sur cette période inapproprié et intrusif faisant elle-même part de sa bipolarité et invitant sa collègue à s'inscrire sur un site de rencontre, marqué par des sautes d'humeur
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_20MA00078_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Elle fait valoir que sa cheffe de service, qui exerce une pression quotidienne sur certaines des secrétaires du service, coutumière des injures et des mouvements d'humeur, a persisté dans son attitude
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01191_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
D'autre part, on retrouve une humeur dépressive chronicisée.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02358_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
L’expert a ainsi précisé que « ce type de congés - le CLD - est réservé aux pathologies graves et notamment en psychiatrie au trouble de l’humeur, dépression grave, gestes suicidaires, névrose avérées
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01131_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le psychiatre de l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué qui l'a renvoyé vers la commission de réforme en 2020 a également noté " une instabilité de l'humeur associée à d'intenses ruminations
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00430_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
B nécessite une prise en charge psychiatrique, en raison d'un état d'anxiété généralisé et d'une altération de son humeur, ainsi qu'un suivi radiologique bisannuel en raison d'une infection tuberculeuse
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00044_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par ailleurs, le requérant souffre de troubles de l'humeur, d'épisodes d'angoisse et de troubles cognitifs.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01959_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
faits sont corroborés par les certificats médicaux concordants de deux médecins psychiatres, en date des 27 avril 2018 et 17 avril 2019, qui affirment que l'intéressée a subi un choc psychologique, une humeur
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