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B, représenté par Me Léonard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles il a été assujetti au titre

Source officielle

CAA

3ème Chambre

DCA_23NT00482_20240223

Admin. Appel

23 février 2024

Elle a ensuite été prise en charge à la clinique Saint-Léonard de Trélazé (Maine-et-Loire), où elle a subi une arthrolyse sous arthroscopie le 23 septembre 2013, qui a amélioré son état de santé. 2.

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CAA

3ème chambre

DCA_22TL00319_20221018

Admin. Appel

18 octobre 2022

le fondement juridique de cette demande, l'intéressé se bornant à indiquer qu'il bénéficiait d'une offre en apprentissage par une société en alternance avec sa formation en CAP maçonnerie, au lycée Léonard

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL00261_20221013

Admin. Appel

13 octobre 2022

ensuite sous le n° 21TL00261 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse, et un mémoire complémentaire, enregistré le 23 septembre 2022, la société Viti Agri Services, représentée par Me Léonard

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CAA

1ère chambre

DCA_21TL03940_20240328

Admin. Appel

28 mars 2024

enregistrés le 16 juin 2023, le 5 juillet 2023, le 18 septembre 2023 et le 23 octobre 2023, la société coopérative maritime des pêcheurs de Sète-Mole, dite Sathoan, représentée par Me Helfer et Me Léonard

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CAA

3ème chambre

DCA_19PA00750_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

Baronnet, rapporteur public, - et les observations de Me Lepicard, représentant la société Apave parisienne. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00779_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Leonard, représentant Mmes C, et celles de Me Mouakil, représentant la commune d'Antibes Juan-les-Pins. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00845_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Léonard Dailly, représentant le GIE Inéo Rail, de Me Sophie Olejniczak, représentant le SIMOUV et de Me Charles-Eric Thoor, représentant

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CAA

Juge des référés

DCA_24TL02205_20250206

Admin. Appel

6 février 2025

de l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Amérique) Paccar Inc, la société de droit allemand Daf trucks Deutschland GmbH et la société de droit néerlandais Daf trucks N.V, représentées par Me Rameau et Me Léonard

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CAA

1ère Chambre

DCA_22NT02559_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

De même, si elle justifie bénéficier d'un suivi psychologique régulier au centre médico-psychologique St-Léonard d'Angers, elle ne fournit aucun élément établissant que l'arrêt de ce suivi entrainerait

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CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04708_20260430

Admin. Appel

30 avril 2026

sommaire, un mémoire complémentaire et un mémoire en réplique enregistrés les 18 novembre 2024, 14 février 2025 et 5 janvier 2026, la SAS Pacific Petroleum & Services, représentée par Mes Simic, Helfer et Léonard

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01243_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

notamment, mais sans exclusion des communes avoisinantes, des communes de Tailly, Warlus, Avelesges, Montagne-Fayel, Métigny, Laleu, Airaines, Bettencourt Rivière, Quesnoy-sur-Airaines, Belloy-Saint-Léonard

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA00634_20250708

Admin. Appel

8 juillet 2025

l'intérêt du public de la zone que, d'une part, le service Cosmic FM, retenu en catégorie A, qui prévoit un PIL dont les émissions sont en grande partie réalisées par les lycéens de l'établissement Léonard

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