A, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer une carte de séjour temporaire ou,

Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrés les 26 mars et 4 avril 2025, Mme A, représentée par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

B..., représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise de lui délivrer une carte de séjour temporaire

Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Machet, représentant la société SFR.

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 mai 2024, complétée par des pièces enregistrées les 4 juin et 11 septembre 2024, Mme A..., représentée par Me Maillet, demande à la cour :

Par un arrêté du 21 février 2022, le maire de la commune de Bourges a délivré à M. et Mme F... un permis de construire une maison individuelle, sur un terrain situé 26, chemin des Maluettes, à Bourges.

Le 16 novembre, une imagerie par résonance magnétique (IRM) avec produit de contraste a alors été initiée mais n'a pu être menée à son terme du fait de l'apparition d'un œdème des lèvres et des paupières

Dans son rapport, l'expert, se fondant notamment sur le compte rendu de l'imagerie par résonnance magnétique (IRM) du 30 novembre 2018, considère que Mme E souffre d'une tendinite simple avec une arthrose

1er octobre 2025 sous l’emprise de stupéfiants, a été condamné le 21 novembre 2025 à une peine de quatorze mois d’emprisonnement avec sursis, pour des faits de violence avec usage ou menace d’une machette

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 30 août 2021, Mme B, représentée par Me Maillet, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;

A, représenté par Me Maillet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet compétent de lui délivrer un titre de séjour ou, à défaut, de réexaminer

Michaël Kauffmann, rapporteur public, - les observations de Me Maudet, représentant les sociétés requérantes, de Me Guillout, représentant la commune de Saint-Junien, et de Me Laporte, représentant la

responsabilité : * contrairement à ce qu'a jugé le tribunal, l'établissement public a commis des fautes dans la prise en charge préopératoire en l'absence de réalisation d'une imagerie par résonance magnétique

En ce qui concerne le lien avec le mandat : 16. M.

réalisée par l’outil de calcul d’intervisibilité électromagnétique Timor sur l’éolienne n° 1 représentative de l’ensemble des sept éoliennes du projet en litige que celles-ci sont en intervisibilité magnétique

sous-traitante du groupement ECA titulaire d'un marché public attribué par la direction générale de l'armement et portant sur la réalisation et l'installation d'un système de mesures de signatures magnétiques

service de la tendinopathie et de la rupture intratendineuse touchant le muscle supra-épineux dont il souffre à l’épaule gauche et qui ont été mises en évidence par un examen d’imagerie par résonance magnétique

reconductible deux fois un an, pour l'étude, la fourniture et la livraison de supports billettiques souples occasionnels à microprocesseur certifiés " Calypso ", destinés à remplacer les titres de transport magnétiques

accident vasculaire cérébrale, soutient que le traitement à base de Lamictal qui lui est prescrit, le suivi pluridisciplinaire dont il bénéficie et les examens réalisés par imagerie par résonnance magnétique

Il a été transféré le 8 juillet 2017 à l'hôpital de la Pitié-Salpêtrière, où un examen par imagerie à rayonnement magnétique a mis en évidence une hernie discale au niveau des vertèbres L3 et L4 pour laquelle