l'association Parcours d'Exil qui se bornent en substance à décrire son état, ou du suivi hospitalier de l'amputation qu'il a subie pour laquelle il produit des certificats médicaux émanant de l'Institut Robert Merlé

Mme D... soutient qu’à la date de l’arrêté attaqué, elle était prise en charge en hospitalisation de jour à l’institut Robert Merle d’Aubigné à Valenton pour rééducation et appareillage d’une amputation

pathologie nécessite des examens trimestriels, réalisés au centre d'oncologie de l'Institut Curie, ainsi qu'un suivi régulier et spécialisé en hôpital de jour réalisé au pôle ambulatoire de l'Institut Robert Merle

La seule circonstance que l'écrivain Robert Merle ait vécu dans cette maison n'est pas, en l'espèce, de nature à établir que le projet contesté porterait atteinte aux dimensions historiques, mémorielles

forêts contre les incendies, à la réalisation de mesures des émergences sonores, au recueil de l'avis préalable d'un homme de l'art en cas d'affouillement en raison de la proximité de la mine du Puy Merle

Faucon crécerelle, la Fauvette à tête noire, la Fauvette des jardins, la Grive musicienne, le Grosbec casse-noyaux, la Huppe fasciée, l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle

commandite par actions (SCA) Terre Atlantique, l’EARL La Couture, l’EARL La Maisonnette, l’EARL Du Canal, l’EARL Des Jonchères, l’EARL Riffault, l’EARL Les Champs Rouges, la SCEA Le Cloucq, la SCEA Champs Merle

contre les incendies, à la réalisation de mesures des émergences sonores ainsi qu'au recueil de l'avis préalable d'un homme de l'art en cas d'affouillement en raison de la proximité de la mine du Puy Merle

Faucon crécerelle, la Fauvette à tête noire, la Fauvette des jardins, la Grive musicienne, le Grosbec casse-noyaux, la Huppe fasciée, l'Hypolaïs polyglotte, la Linotte mélodieuse, le Loriot d'Europe, le Merle

qui consiste en la préservation d'une bande de 20 m entre l'exploitation et l'Avance au droit de la zone Les Barthotes, d'une bande de 50 mètres entre l'exploitation et l'Avance au droit de la zone Le Merle

Merle, conseiller communautaire personnellement intéressé par le projet de plan, était présent lors de la séance du 20 décembre 2018 au cours de laquelle la délibération attaquée a été prise et a participé

commandite par actions (SCA) Terre Atlantique, l’EARL La Couture, l’EARL La Maisonnette, l’EARL Du Canal, l’EARL Des Jonchères, l’EARL Riffault, l’EARL Les Champs Rouges, la SCEA Le Cloucq, la SCEA Champs Merle

commandite par actions (SCA) Terre Atlantique, l’EARL La Couture, l’EARL La Maisonnette, l’EARL Du Canal, l’EARL Des Jonchères, l’EARL Riffault, l’EARL Les Champs Rouges, la SCEA Le Cloucq, la SCEA Champs Merle

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Anne Blin, présidente-assesseure, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Berlottier-Merle

contre les incendies, à la réalisation de mesures des émergences sonores ainsi qu’au recueil de l’avis préalable d’un homme de l’art en cas d’affouillement compte tenu de la proximité de la mine du Puy Merle

A B, au ministre de l'intérieur et à Me Christelle Merll.

Sont à ce titre concernés le grand capricorne du chêne, le merle noir, la mésange bleue, la mésange charbonnière, le moineau domestique, le pic épeiche, le pinson des arbres, le pouillot véloce, le rouge-gorge

présentes sur le site et leur densité, 23 espèces migratrices ayant ainsi été identifiées, dont 4 classées en vulnérabilité modérée (l'Hirondelle rustique, le Pluvier doré, le Pipit des arbres et le Merle

période comprise entre le 24 juin 2014 et la date de l'arrêt (3 937 jours) : 11.Il résulte de l'instruction que D C bénéficie d'une prise en charge au sein de l'institut médico-social " Les Champs de Merle

présentes sur le site et leur densité, 23 espèces migratrices ayant ainsi été identifiées, dont 4 classées en vulnérabilité modérée (l'Hirondelle rustique, le Pluvier doré, le Pipit des arbres et le Merle