Toutefois, le service s'est borné à consulter les données dématérialisées qui lui ont été ainsi transmises et à analyser, à partir de ses propres outils, leur cohérence avec les déclarations fiscales de

des aides au titre du paiement vert, au regard de l'annexe IX du règlement (UE) n° 1307/2013, dès lors que des surfaces entières de son exploitation, entourées de haies, ont été écartées à tort par l'outil

A ce titre, en particulier, lorsque l’employeur choisit de recourir, aux fins de décompte des heures accomplies, à un outil informatique comportant pour chaque salarié ses heures de travail anticipées,

métallique en partie bardé par des portes coulissantes, d'une longueur de 10 mètres, d'une largeur de 7 mètres et d'une hauteur au faîtage de 3,90 mètres, destiné au stockage du bois de chauffage, d'outils

La commune de Soisy-sur-Seine soutient qu’elle a mis en œuvre différents outils juridiques en vue d’atteindre ses objectifs de réalisation de logements locatifs sociaux.

habituellement leurs fiches de temps tous les jours sans obligation de déclarer par avance les heures de toute la semaine ; les déclarations par anticipation ne concernent que des cas limités ; - l'outil

Afin de contribuer à 1'harmonisation des pratiques suivies au plan national, des outils d'aide à 1'émission des avis et des références documentaires présentés en annexe II et III sont mis à disposition

. ; l’emploi du ciseau à os ne peut être regardé comme fautif ; cet outil est utilisé par de nombreuses équipes chirurgicales ; le taux de complication résultant de l’utilisation de cet outil n’est pas

connu une baisse de 44 % ; - la certification des comptes constitue son unique activité et l’activité d’expertise comptable ne figure pas dans son objet social ; il ne dispose pas des moyens et des outils

quitté prématurément la réunion après des remarques sur l'envoi de documents confidentiels aux syndicats ; par un mail du 6 août 2021, elle a accusé la directrice de ne pas mettre à sa disposition les outils

société Dispovet situé à Saint-Just-en-Chaussée, dans l'Oise, l'inspecteur du travail de l'unité de contrôle de Beauvais a constaté sur place, le 7 mars 2017, des défauts de conformité des machines-outils

Le recours par une entreprise à un outil automatisé de notation de risque de crédit, tel que celui mentionné au point précédent, peut lui permettre, en l'absence de notation directement effectuée par une

Afin d'optimiser la mécanisation de ces entrepôts, la société exploitante a recours à un logiciel de de gestion d'entrepôt, qui est un outil utilisé pour contrôler, coordonner et optimiser les mouvements

Ils assurent la constitution et la gestion des bases de données, la conception d'outils multimédias. / Ils peuvent être chargés de l'élaboration et de la réalisation de programmes de publications incluant

relevait Mme B lui a demandé pourquoi elle n'avait pas renseigné l'agenda partagé depuis quatre semaines, et elle lui a répondu qu'il lui fallait du temps pour s'adapter au changement et qu'elle trouvait l'outil

En sixième lieu, Mme A n'établit aucunement que le blocage momentané de l'accès à l'outil informatique de gestion du temps de travail auquel elle a été confrontée en début d'année 2020 caractériserait

ce même trimestre, à savoir 15,75 sur 60 en encadrement juridique des contrôles des collectivités territoriales, 7,83 sur 20 en préparation initiale à l'intégration professionnelle et 9,7 sur 20 en outils

alors en vigueur : " Les détenus ne peuvent garder à leur disposition aucun objet, médicament ou substance pouvant permettre ou faciliter un suicide, une agression ou une évasion, non plus qu'aucun outil

F n'a pas été pris en compte, qu'il ressort de ses bulletins trimestriels qu'il a les compétences pour passer en 1ère ES, que l'établissement n'a mis en œuvre aucun outil de suivi et de formation scolaire

de justice administrative ; - Mme B invoque, à l'appui de sa demande de paiement au prorata temporis, le fait que le second confinement a empêché la poursuite des cours en présentiel, et que les outils