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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24TL01138_20260506
6 mai 2026
. (…) Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB.
9ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04420_20220503
3 mai 2022
La requérante ne produit aucun élément médical probant de nature à établir que l’état de santé de son fils aîné, qui a été opéré avec succès d’un cholestéatome de l’oreille droite le 17 novembre 2017,
1ère Chambre
DCA_23NT02225_20240213
13 février 2024
Mme A, qui a levé le secret médical, souffre d'une drépanocytose homozygote S/S majeure ayant entraîné des complications chroniques comprenant des atteintes cardiaques, rénales, cérébrales et de l'oreille
6ème chambre
DCA_22NT02541_20240206
6 février 2024
Ce taux de 15 %, retenu par l'expert, est fondé sur un bilan anatomoclinique reposant sur une exploration des oreilles externes et moyennes de M.
4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01801_20250121
21 janvier 2025
de sa surdité ni de la persistance des acouphènes ; - contrairement à ce qu'affirme l'administration, le rapport circonstancié mentionne à la fois un assourdissement et un sifflement continu des oreilles
DCA_21NT03179_20220719
19 juillet 2022
C a déclaré avoir des douleurs au niveau de la jambe droite à la suite d'une blessure subie en Lybie, ainsi qu'aux oreilles.
DCA_21TL03733_20230914
14 septembre 2023
Il expose qu’à l’issue des combats, il a souffert de sifflements aigus des oreilles et d’une baisse de l’audition.
1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03644_20221013
13 octobre 2022
du règlement du plan local d'urbanisme de Salon-de-Provence, relatif à l'implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques : " 6.1 Toute construction, balcon, loggia et oriel
DCA_23LY02260_20231107
7 novembre 2023
Par ailleurs, des événements architecturaux (de type passerelle, balcon, oriel, etc.) sont autorisés ponctuellement afin de participer à l'animation de la façade, en harmonie avec celle-ci. 10.
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02825_20220524
24 mai 2022
Nigéria ne dispose pas d'un système de santé permettant de répondre à son besoin de soins, produit plusieurs certificats médicaux établissant qu'il bénéficie d'un traitement pour sa pathologie de l'oreille
2ème Chambre
DCA_23NT00072_20241004
4 octobre 2024
G a eu envers elle un comportement très violent, dont il a résulté une blessure persistante à l'oreille droite, avant de la répudier, la renvoyant, en raison de son homosexualité, dans sa famille, où elle
DCA_21NT03177_20220719
A C a déclaré avoir des douleurs permanentes aux oreilles, présenter des taches blanches sur la peau, souffrir d'infections au niveau de la poitrine, avoir mal aux dents et suspecter une tumeur aux organes
DCA_21NC00464_20241031
31 octobre 2024
de l'article L. 29 de ce code en cas d'aggravation ; - l'aggravation de la baisse auditive retenue par le tribunal ne résulte ni de l'infirmité pensionnée ni du service, mais du vieillissement de l'oreille
Cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01720_20231208
8 décembre 2023
le 20 octobre 2017 par un médecin légiste, se borne à indiquer que les constatations des lésions observées chez M.B, étaient compatibles avec son récit relatif aux coups qu'il aurait reçus sur ses oreilles
5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00111_20260423
23 avril 2026
Plusieurs autres espèces de Murins fréquentent les ZSC et le site d’implantation du projet, en particulier le Murin à oreilles échancrées et le Grand Murin, dont l’activité, essentiellement de transit,
DCA_21NT01280_20221021
21 octobre 2022
, alors que l'étude qualifie l'enjeu global lié aux espèces sur la zone d'implantation potentielle (ZIP) de fort pour la Barbastelle d'Europe et de modéré pour la Pipistrelle commune et le Murin à oreilles
7ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00986_20220530
30 mai 2022
dossier de demande de dérogation du projet, ce corridor écologique permet le transit saisonnier pour les espèces forestières et notamment les chiroptères telles que la barbastelle d’Europe, le murin à oreilles
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA00498_20230525
25 mai 2023
Si leur premier enfant, né en octobre 2018, souffre d'une inflammation de la muqueuse des oreilles, il ne ressort ni du bilan de mars 2022 qui a prescrit un nouveau rendez-vous médical " dans six mois
4ème chambre
DCA_22NT01069_20230310
10 mars 2023
20 novembre 2018, après avoir examiné l'enfant, que ce dernier " présentait des ecchymoses périorbitaires gauches avec hémorragie sous-conjonctivale de l'œil gauche, associées à des ecchymoses de l'oreille
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01264_20240402
2 avril 2024
accident le 9 octobre 2013, dans le cadre de ses fonctions alors qu'il désactivait une alarme dans une école de la commune, la sonnerie retentissante lui ayant causé des lésions irréversibles des oreilles
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