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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00869_20220504
4 mai 2022
4 mai 2022
Le chemin faîtral en particulier, situé sur la crête du Mont de la Péralle, sera maintenu sur toute sa longueur, une entaille ne sera pratiquée que dans la végétation.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00125_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
Il soutient que : - dès lors qu'au moment de son hospitalisation la victime présentait déjà de graves signes de perforation de l'intestin, imposant un traitement chirurgical en urgence, le GHPSO a commis
Source officielleJuge des référés
DCA_25BX03133_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Ces poteaux ont été traités par imprégnation vide/pression sans perforation (…).
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01357_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Le 21 février, la pose d'un cathéter veineux central a été suivie de l'apparition d'une douleur abdominale importante et d'une défense généralisée, et en l'absence de signe en faveur d'une perforation
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00198_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
participant aux travaux publics, dont elle demande la condamnation solidaire, est directement l'auteur du dommage qu'elle allègue ; aucune preuve n'est rapportée qu'elle aurait occasionné les six perforations
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA00300_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
E a subi le 14 octobre 2014 une fibroscopie révélant un " défect œsophagien de 8 mm de diamètre " dont les experts de la CCI estiment qu'il permettait de s'orienter vers un diagnostic de perforation œsophagienne
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02897_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
établi par huissier le 29 novembre 2016, que la société Hydrogéotechnique du Sud-Ouest a réalisé un carottage au niveau du parc de stationnement Caramus à Frontignan, lequel est à l’origine de la perforation
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01995_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Dhers, président de la formation de jugement, de Mme Perabo Bonnet, rapporteure et de Mme Hirschner, greffière d’audience.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02048_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
L'inspection à terre, effectuée par l'expert les 2 et 3 janvier 2020, n'a pas révélé de perforation de coque ou d'autres anomalies susceptibles de causer le naufrage.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00420_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A produit des certificats médicaux dont il ressort que son état de santé nécessite une prise en charge médicale et chirurgicale dans le cadre de ses perforations tympaniques et que sa pathologie hépatique
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00829_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
l'intervention du 6 septembre 2017 et présentant un antécédent de gastrectomie totale réalisée en 1989 alors qu'il était âgé de 21 ans, souffrait d'une occlusion intestinale sur bride ayant provoqué une perforation
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03414_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Si Mme A produit pour la première fois en appel vingt-trois contrats à durée indéterminée conclus depuis le 8 juin 2020 avec l'association intermédiaire Services Perso ainsi que les bulletins de salaires
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03052_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L’expert, sans être utilement contredit sur ce point, estime que la perforation des tuyaux a « mis en péril » l’ouvrage et en a compromis sa destination, ce que les différents constructeurs ne contestent
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA05550_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
correspondant, sur la côte de Granit Rose, à des biens autrement exceptionnels, à l'instar d'une île privée de 6 hectares comportant une grande longère ou d'un château néo-gothique sur un grand parc à Perros-Guirec
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A la reprise d'une activité cardiaque, elle a été opérée et la réalisation d'une laparotomie médiane a permis de révéler une large perforation gastrique, dont les berges ont alors été parées et suturées
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT02471_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
A justifie qu'en raison d'une " perforation subtotale bilatérale sur une otite chronique suintante ", il souffre d'une surdité bilatérale sévère, il n'établit pas qu'un défaut de prise en charge médicale
Source officielleJuge des référés
DCA_22VE00237_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Peu après l’intervention, d’importantes complications sont survenues en raison d’une perforation secondaire du sigmoïde. L’intéressée et son conjoint, M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02077_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
abdominales initialement isolées présentées par Mme B qui était sous traitement d'anti-inflammatoires non stéroïdiens, conduisant à vérifier l'hypothèse d'un problème gastrique et en particulier de perforation
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01333_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
combinées des articles L. 211-2 et L. 232-4 du code des relations entre le public et l'administration ; - il est présent en France depuis cinq ans et est atteint d'une cataracte traumatique avec perforation
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02655_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Une nouvelle opération a été pratiquée le 29 août 2017 après le diagnostic d'une majoration d'un pneumopéritoine avec épanchement intra-abdominal abondant, consécutive à une perforation de l'intestin grêle
Source officiellePage 6 sur 9