Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA00544_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
A, représenté par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 6 février 2023 du magistrat désigné du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2022
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00270_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
K J agissant tant en son nom propre qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs A, B et I J ainsi que Mmes D, E et C J, représentés par Me Preziosi, Me Ceccaldi et Me Albenois, demandent
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA02512_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
par ailleurs que la société requérante avait également en sa possession des documents lui permettant de savoir que la société BIBS Trade avait communiqué à la société Progressive global trading - Prezioso
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT02601_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
réparation préconisée par la société Vallée ou, à titre subsidiaire, de 80 662,40 euros HT ou, plus subsidiairement, de 324 900,70 euros HT selon la solution de réparation préconisée par la société Prezioso
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00038_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2023, Mme E, représentée par Me Prezioso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 décembre 2022 ; 2°) d'annuler cet
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03523_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
E D, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur A D, représentés par le cabinet Preziosi - Ceccaldi - Albenois, ont demandé à la cour : 1°) de réformer le jugement
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01981_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et trois mémoires, enregistrés les 25 mai 2021, 11 juillet 2022, 25 juillet 2022 et 15 novembre 2022, M. et Mme E, représentés par Me Preziosi, demandent à
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03180_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
D, représentés par le cabinet Preziosi, Ceccaldi, Albenois, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de la Réunion du 25 mai
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
H un mémoire, enregistré le 12 janvier 2022, Mme F, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur G, représentée H le cabinet Preziosi, Ceccaldi et Albenois, conclut
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00677_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Procédure devant la cour : F une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février 2021 et 3 juin 2022, Mme A épouse D, représentée F le cabinet Preziosi, Ceccaldi, Albenois, demande à la cour : 1°
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00494_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
E D, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur A D, représentés par le cabinet Preziosi - Ceccaldi - Albenois, demandent à la cour : 1°) de réformer le jugement
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03593_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Procédure après expertise : Par un mémoire enregistré le 11 juillet 2024, Mme A C, agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de son fils mineur D, représentée par le cabinet Preziosi
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